[DISSERT] La constitution entre souplesse et rigidité

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Plop :P

Voilà j'entame donc mon 2eme sujet de droit consti :twisted:


Voilà ma 1ere ébauche de plan :

I) La Constitution

A. La définition de la Constitution
B. La Constitution souple ou rigide

II) Le pouvoir constituant

A. Le pouvoir constituant originaire et dérivé
B. L’initiative de la révision de la Constitution du 4 octobre 1958


J'ai un gros doute sur mon II) d'un coté j'ai peur que ce soit hors sujet, mais de l'autre si on parle de rigidité et de souplesse on doit bien parler du pouvoir constituant, non ?

Mon 2e problème est plutot bète : en ce qui conerne la définition de la constitution,cette notion peut faire un sujet à elle toute seule, aussi comment définir la constitution tout en ne faisant qu'un paragraphe ?

Lorsque je regarde mon plan sur la notion de constitution il y a :
A Origine de la Constitution
B Définition de la Constitution
C Types de Constitutions
D Valeur des Constitutions

Or si je prend tout ça j'ai déjà une bonne copie double :))

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mmmh ton plan semble un peu bancal pour une simple raison: tu n'as pas donné ta problématique, or ton plan doit répondre à celle-ci.
ensuite une petite idée: les dispositions non révisables de certaines constitution (et la théorie comme quoi il suffirait de préalablement réviser les clauses de non révision avant de réviser les disposition qu'elles protégeaient).
Pour la définition de constitution soit il y en a une dans ton cours soit cherche la dans un lexique des termes juridiques (dans mes souvenirs il y a 2 définitions: constitution matérielle et formelle).

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)

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J'aime le " plop " :lol:

Je suis d'accord avec Akhela, c'est en partant de la problématique qu'on arrive à trouver un équilibre pour le plan. On a souvent la tentation de prendre les termes du sujet et de les décomposer - c'est ce que les chargés de TD appellent le plan I, Charles, II, de Gaulle.

Avec l'intitulé de ton sujet je penserais plus à un plan dynamique, surtout que tu as raison de mentionner le droit et la pratique dans ton grand II. Mais j'ai tendance à penser uniquement à la Vème République alors que le programme du premier semestre concerne les Républiques précédentes et les systèmes étrangers, du coup...

Voici un petit " truc " pour éviter les craintes de faire du hors sujet dans tes parties : d'abord tu définis toutes les notions, tu notes en vrac toutes les idées qui te viennent pour les mettre en corrélation. En vrac au brouillon je penserais peut-être à la Constitution : laquelle ? Quels pays, quels systèmes ? Quels avantages ou inconvénients à la souplesse ou la rigueur ? Cas particulier de la France entre texte et pratique, intérêts en présence, etc.

Une fois le travail de questions effectué tu peux voir les points qui te semblent importants, sujets à désaccord ou les contradictions, tu les classes en essayant de faire deux grands axes de pensée illustrant la question principale, le paradoxe, ce que tu veux raconter.

Concernant ta question sur les définitions, on définit les termes en principe dans l'introduction, pas dans le corps du sujet, sauf en civil ou en stratif où certains commentaires d'arrêts de principe établissent une nouvelle définition à développer.

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*Membre de la BIFF*

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Bon après réfléxion je crois que mon plan n'est pas bon.

Ma problématique est, pour faire dans le super simple et basique (bah oui ^^) :
En quoi la constitution est-elle à la fois rigide et souple ?

Et pour le plan j'hésite entre faire un plan classique :
I) rigide
II) souple
C'est hyper basique mais je pense que ça se tient

Ou alors un plan avec une comparaison simultané :

I) rigide au sens technique, mais souple au sens pratique

A - rigide au sens technique
B - mais souple au sens pratique

II) souple au sens technique, mais rigide au sens pratique

A - souple au sens technique
B - mais rigide au sens pratique

Bon bien entendu il n'y aura pas la répétition, je reformulerai le tout, mais c'est juste pour donner l'idée et avoir votre avis.


Je précise que c'est pour demain aprem :?

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Le plan de comparaison me plaît plus puisqu'il induit théorie/pratique à chaque fois avec une note critique. Après, ça dépend de ce que tu mettras dans chaque partie, mais une comparaison c'est toujours plus dynamique.

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*Membre de la BIFF*

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J'étais parti la dessus :

I) Rigidité et souplesse

A - Rigide au sens technique
1 - La constitution Française prévoit une procédure de révision difficile à mettre en oeuvre, elle est techniquement "rigide"
2 - :?:

B - Souple au sens pratique
1 - La constitution Française malgré sa rigidité a cependant été révisée de nombreuses fois depuis l'avènement de la Vème république, elle possède donc, de fait et de par la pratique constitutionnelle, un caractère "souple"
2 - :?:

II) Souplesse et rigidité (aucun creusage de tète je sais ^^)

A - Souple au sens technique
1- La constitution coutumière Anglaise n'est pas, au sens technique, difficile à réviser, elle possède un caractère "souple"
2 - :?:
B - Rigide au sens pratique
1 - Le contexte social et politique de la Grande Bretagne et son attachement à la tradition constitue cependant un obstacle à la révision: elle possède donc, de fait, un caractère "rigide".
2 - :?:


Bon par contre, comme vous le constatz, je suis à cour d'exemple, il m'en manque 2, alors forcément mon plan est bien bancale :?
Parallèlement j'ai plus vraiment le tps de recommencer un autre plan...

Vous en pensez quoi ?

Est-ce que vous connaissez un autre exemple de pays comme la france et d'un pays comme la Grandre Bretagne ça m'aiderais bcp :)
(je sais il faut chercher soi même, chose que je fais déjà, mais j'arrive pas à trouver...)

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Dans mes vieux, vieux souvenirs de constit', la constitution des Etats Unis est rigide ( révision = amendement, avec procédure complexe : soit " proposition " du conseil fédéral ou des parlements, soit du " vote " par le Congrès, soit " ratification " par les trois quarts des Etats ).

Mais fais une petite recherche sur internet, tu dois pouvoir trouver des informations.

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*Membre de la BIFF*

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La difficulté est de trouver des Etats dont la constitution est à la fois rigide et souple....

La Belgique à elle aussi une constitution souples mais pas de aractère souples d'après ce que j'ai trouvé...


EDIT : une autre idée de plan qui me semble moins banacale :

I) La constition rigide

A - La rigidité et ses implications
1 - nécessite le respect de procédures spécifiques (comme le vote à une majorité qualifiée et par l'Assemblée Nationale et le Sénat)
2 - une différence s'opère entre le pouvoir constituant et le pouvoir législatif

B - Le cas de la France et sa rigidité à nuancer
1 - La constitution Française prévoit une procédure de révision difficile à mettre en oeuvre, elle est techniquement "rigide"
2 - La constitution Française malgré sa rigidité a cependant été révisée de nombreuses fois depuis l'avènement de la Vème république, elle possède donc, de fait et de par la pratique constitutionnelle, un caractère "souple"

II) La constition souple

A - La souplesse et ses implications
1- peut être modifiée selon les formes et les procédures de la loi ordinaire. Elle ne nécessite donc pas de modalités particulières pour sa révision car elle se révise aussi facilement qu'une loi se vote
2 - elle est compatible avec la vision d'Etat de droit mais elle peut être dangereuse pour les citoyens (la liberté peut être facilement être modifiée)

B - La Grande Bretagne, entre souplesse technique et rigidité pratique
1 - La constitution coutumière Anglaise n'est pas, au sens technique, difficile à réviser, elle possède un caractère "souple"
2 - Le contexte social et politique de la Grande Bretagne et son attachement à la tradition constitue cependant un obstacle à la révision: elle possède donc, de fait, un caractère "rigide".


NB : j'aimerais bien faire en sorte que les titres des I) A et II) A ne se ressemblent pas mais je ne vois pas quoi mettre :?:

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Du coup il me plaît bien aussi ce plan :lol: En fait les idées des deux sont presque aux mêmes endroits, c'est la terminologie qui change.

J'avais une chargée de TD qui aimait jouer sur les mots en utilisant " l'existence de... " et " l'exigence de... " ou qui répétait les mêmes mots pour ponctuer ses titres. Si tu définis plus tes intitulés pour dévoiler un peu ce qu'il y a dans les parties, ça te permettra de prendre position et de moduler les titres. Ceux que tu proposes montrent quand même les intérêts en jeu selon le type de constitution.

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*Membre de la BIFF*

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bsr la grande famille de juristudiant............je suis en premiere annee de droit j'aimerai avoir des methodes pour reuissir mon droit.......

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Montré qu'une constitution est à la fois écrite et rigide

Publié par
Camille Intervenant

BONJOUR!!!,
Montré qu'une constitution est à la fois écrite et rigide
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Hors Concours

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Bnjr chers amis voit un devoir qu'il mon donné a traité sujet : la loi.alors j'attends vos plan de repose

Publié par
Camille Intervenant

Bjr,
alors j'attends vos plan de repose
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Hors Concours

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Xdrv Modérateur

Bonjour cher CeCe julien loua, je pense que celui-ci convient bien au sujet
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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau