[DISSERT] les effets de la jurisprudence dans le temps.

Bonjour,

Je voudrais avoir un avis sur un plan de dissertation dont le sujet est "les effets de la jurisprudence dans le temps." Si cela répond bien à la question et à ma problématique ?

Comment la jurisprudence s'applique-t-elle dans le temps ?

I- L'évolution de la jurisprudence

A- La jurisprudence rétroactive par nature
B- Le principe de revirement de la jurisprudence

II- Les effets des décision de jurisprudence dans le temps

A- Le revirement de jurisprudence, source d'insécurité juridique
B- Le revirement de jurisprudence, atteinte au principe de procès équitable

Merci

Bonjour

Pour le I) j’aurais plutôt fait le principe du revirement de jurisprudence en A) et la rétroactivité en B)

A part ça, votre plan est pas mal du tout.

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