Tarn, Le 22/10/2018 à 21:37
Juriste intéressé
Lycéen


Inscrit : 02/05/18
Message(s) : 26 
Bonsoir,
J’aurais besoin de votre aide pour savoir dans quel cas on fait appel à la doctrine, je n’ai très bien compris l’explication du professeur.
Merci à tout ce qui pourrait me répondre le plus clairement possible merci

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Tarn, Le 23/10/2018 à 09:58
Juriste intéressé
Lycéen


Inscrit : 02/05/18
Message(s) : 26 
Bonjour,
Merci mais j’avais déjà vu cette définition avant de vous envoyer un message, mais ce que je ne comprend pas, c’est à quel moment on rapporte la doctrine à la règle de droit

Loire-Atlantique, Le 23/10/2018 à 10:48
Intervenant


Inscrit : 05/02/15
Message(s) : 161 
Cela appelle à une réponse assez vaste..
Néanmoins pour être concis, la doctrine peut parfois inspirer le législateur ou la jurisprudence dans son œuvre.

Sur des sujets pointus du droit par exemple, la jurisprudence peut très bien s’appuyer sur les débats doctrinaux et prendre en compte un courant doctrinal plutôt qu’un autre pour élaborer une solution.

C’est en quelque sorte le berceau du droit [positif?] (même si les juges et le législateur ne suivent pas toujours la doctrine).

Tarn, Le 23/10/2018 à 10:49
Juriste intéressé
Lycéen


Inscrit : 02/05/18
Message(s) : 26 
D’accord merci à toi

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