Cas pratique de droit privé L1.

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Bonjour à tous,
je voudrais vous présenter un cas pratique que j'ai fait pour que vous me donniez votre avis. J pourrais ainsi voir mes erreurs que je tenterais de corriger par la suite. Oh et je vient de commencer le droit 3.gif.

Cas pratique:
Pendant les vacances scolaires, Lucie, la fille de 13 ans de M. et Mme X joue dans la piscine de la résidence avec plusieurs enfants. En sautant dans l'eau, Lucie heurte le visage d'une camarade qui perd alors deux dents.
M. et Mme X désemparés, viennent vous consulter.

Lucie, mineur de 13 ans donc sous la tutelle de ces parents, M. et Mme X, joue dans la piscine résidentiel, en présence de plusieurs enfants durant la période de vacance scolaire. Lucie heurte un camarade au visage qui perd par la suite deux dents.
Sachant que Lucie est mineur qui seras responsable des préjudice qu'elle a causé a une de ces camarades ?
En vertu de l'art 1382 du code civil qui dit donne le grand principe que tout fait quelconque de l'homme, qui cause a autrui un dommage, est obligé de le réparer. Mais l'art 1384 fait l'exception, que le père et la mère, en tant qu'il exercent l'autorité parental, sont solidairement responsable du dommage causé par leurs enfants mineurs.
Donc en l’espèce étant donné que Lucie est un homme elle doit réparer les dommages qu'elle a causée a son camarade, cependant dans la mesure où Lucie est mineur, ce seras donc monsieur et madame X qui seront responsable des dégâts causés par leur fille Lucie.


Merci d'avance, pour votre aide. 7.gif7.gif9.gif

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Bonjour,

D'abord, fais attention aux fautes car tu en as fait beaucoup, et des énormes en plus..

Ensuite, concernant la méthodo, tu devrais davantage définir ce qu'est la responsabilité et notamment indiquer les conditions d'application, celles du dommage, indiquer s'il y a ou non une cause d'exonération, les recours possibles, etc..

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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.

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Merci beaucoup, et oui effectivement il y a énormément de fautes, je m'en excuse.(certaines mon fait assez honte pour tout vous dire. ^^)
J'aimerais savoir comment indiquer si il y a ou non une cause d'exonération, car je n'est pas très bien compris ce que vous vouliez dire par là.


Merci d'avance pour votre aide de nouveau. ;)