Coutume et commentaire sur la coutume selon Beaumanoir.

Bonjour,

connaissez vous des livres ou des éléments de connaissances sur la coutume.

MERCI DE VOS REPONSE PAR AVANCE.

Le texte à commenter :
" Parce que tous les procès sont jugés selon les coutumes et que ce livre parle généralement des coutumes de la comté de Clermont, nous dirons en ce chapitre brièvement ce qu'est la coutume et ce que l'on doit tenir pour coutume, bien que nous en ayons déjà parlé spécialement dans les précédents chapitres, selon ce qui convenait aux cas dont nous parlions; et nous parleron aussi des usages, de ceux qu'il faut respecter et des autres, et de la différence qu'il y a entre usage et coutume.

La coutume est prouvée de deux manières. C'est d'abord lorsqu'elle est générale dans toute la comté et qu'elle existe depuis si longtemps que quiconque peut s'en souvenir sans contestation.[...] Et l'autre manière de reconnaître une coutume c'est, lorsqu'il y a eu contestation sur une coutume alléguée par une partie, l'approbation de cette coutume en justice, comme il est advenu bien des fois en partage s de succession et en autre querelles. Voilà les deux voies pour prouver une coutume. Et ces coutumes [prouvées], le comte est tenu de les garder et faire garger par ses sujets, de telle façon que nul ne les corrompe. Et si le comte lui même voulait les corrompre ou souffrait qu'elles fussent corrompues, le roi ne le devrait pas souffrir, car il est tenu de garder et faire garder les coutume de son royaume."

Bien évidemment je soumettrai mon plan durant la semaine.

Merci de vos conseils pour les livres ou vos éléments de connaissances par avance.

A bientôt sur le forum

Pouvez vous me dire où je pourrai trouver l'extrait de ce texte. Merci par avance et encore bon week end.

A priori si c'est du Beaumanoir le texte est issu de sa "coutume de Clermont en Beauvaisis, qui se trouve dans tous les bons centre de documentation d'histoire du droit

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Bonsoir,

Voici mon plan :

I. La coutume, source de droit.
A. Definition.

B. Distinction coutume / usage.

II. La coutume : moyen de preuve et respect.

A. Les moyens de preuve de la coutume.

B. Les sanctions en cas de non respect.

Ma problématique : la place de la coutume.

J'ai un petit soucis concernant la distinction coutume usage.

Merci de vos points de vue par avance.

A bientôt sur le site.

PS : que faut il mettre dans une introduction. Faut il parler de l'auteur, du contexte du texte ?

concernant l'introduction tout d'abord : oui il faut parler de l'auteur et surtout du contexte => savoir pourquoi des textes et plus particulierement celui-la a ete ecrit

ensuite il faut que tu poses ta problematique : en l'espece je la trouve bien mais pas assez precise : la place de la coutume dans quoi, par rapport a quoi, dans quel contexte

pour le devoir en lui-même j'ai peur que tu te recoupes dans tes parties entre la definition et le mode de preuve
pour cela je te conseillerai dans ta partie sur la definition d'insister sur la difference entre la coutume et l'usage : la coutume est appliquée par tous, l'usage ne l'est qu'entre quelques personnes

pour bien differencier ces 2 notions je vais te donner un exemple : une coutume c'est par exemple le fait que toutes les sociétés passent leurs contrats par écrit et un usage serait alors le fait que 2 sociétés entre elles s'octroyent le droit de contracter par oral

voila
@+
Jeeecy

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