DisserT: code napoléon et ancien régime: rupture ou continui

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Le 28/11/2008 à 23:27
Juriste intéressé


Inscrit : 03/10/08
Message(s) : 22 
Bonsoir,

J'aurai besoin de quelques idées sur la dissertation:
Code napoléon et ancien régime: continuité ou rupture?

En ce qui concerne ma partie qui concerne la rupture j'ai des idées:
l'avènement des droits de l'homme, le légicentrisme, un droit individualiste fin de la société des trois ordres, c'est aussi un droit issue de la raison avec l'école moderne (Grotius), je pourrai aussi parler du contrat sociale non?

Mais pour l'autre parti continuité?
je ne sais pas trop alors si vous avez des idées franchement cela m'aiderait beaucoup.
Je pense parler que le code se heurte à un conflit de système:
esprit des siècles et esprit de système?

merciii

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Paris, Le 02/12/2008 à 11:11
Intervenant


Inscrit : 08/11/08
Message(s) : 2137 
Salut,

Je crois qu'il ne faut pas tout mélanger. Oui le Code constitue une rupture mais reste cependant dans la continuité de certains principes. Concernant la rupture : mariage, contrat (Domat), individualisme, etc. mais j'ai l'impression que tu confonds un peu le Code civil et la Déclaration des droits de l'Homme. Ce n'est pas la même chose et ce n'a pas été fait dans les mêmes conditions. :wink:

Concernant la continuité, il y a une eu sorte de synthèse avec le droit écrit et les différentes coutumes. Par exemple, en droit des obligations ou contrat, beaucoup d'article sont issus du droit romain. Les grands principes sont restés les mêmes et n'ont fait qu'être retranscris.

Essaye d'établir une problématique et un plan cohérent. Pour t'aider encore un peu : [url:q0vtn7s0]http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_Napol%C3%A9on[/url:q0vtn7s0]

P.-S. : il me semble que Portalis, l'un des principaux auteurs du Code civil, a dit, dans son discours préliminaire : "une transition entre le droit écrit et la coutume, voilà ce que signifie le Code".

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

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