Dissertation de Droit constitutionnel (L1) : je fais du sur place

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Bonsoir à tous et à toutes !
Voilà, c'est ma première dissertation de droit constitutionnel que je dois rendre demain pour un TD, le souci est que même si j'ai l'impression d'avoir maîtrisé le sujet... Bah je fais du sur place, littéralement, ça fait bientôt deux heures que je suis dessus et je n'ai même pas un semblant de plan.. Je compte alors sur votre gentillesse pour aider un juriste en herbe comme moi.. 4.gif

Voilà le sujet : La constitution au sommet de la hiérarchie des normes

J'ai donc décidé après réflexion de me borner à l'étude de la Constitution française en vigueur de nos jours avec la problématique suivante : Quelle est la place de la Constitution française aujourd'hui au sein de la hiérarchie des normes ?

Voilà le plan brouillon et fade que j'ai produit à cette heure :

I / La Constitution, norme suprême du droit interne

A) La norme qui prime sur toute loi
-> de la C découle toute autre norme
-> ???

B) Le contrôle de constitutionnalité : renforcement du pouvoir de la constitution
-> Contrôle de constitutionnalité
-> QPC

II/ Les limites de la suprématie constitutionnelle

A) La constitution face au droit international
-> Droit communautaire supérieur à la constitution (art 55 de la constitution, jurisprudence Costa contre ENEL)
-> ???

B) ????

Déjà le peu que j'ai fait, je trouve ça mal fait et j'ai rien à dire dessus au moment où j'essaye de rédiger..
J'attend vos commentaires, merci d'avance à vous !

Passez une bonne soirée les juristes !

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LouisDD Administrateur

Bonsoir !

Par rapport à vos idées quant à la remise en question de la suprématie de la constitution, avec les traités internationaux, Je trouve que votre problématique fait bidon, ou mal exprimée ! Pour moi votre problématique n'amène pas vraiment à un plan en deux parties.
De plus en précisant "aujourd'hui" vous vous coupez l'herbe sous le pieds : un plan "historique" qui témoigne des évolutions de la place de la constitution dans la hiérarchie des normes.

Comme problématique un truc du style : La remise en question de la suprématie constitutionnelle dans la hiérarchie des normes par le processus de mondialisation.

Une première partie avec la définition de la constitution et ce qui en fait la norme suprême, puis une deuxième partie qui montre l'évolution de la place hiérarchique de la constitution (vis à vis des traité et autres normes internationales).

En gros un plan OUI/MAIS

À plus

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

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Bonsoir !

Déjà merci de ton commentaire, je suis tout à fait d'accord avec toi mon plan fait bidon et mal organisé car je ne sais simplement pas de quoi parler dans mes sous-parties.. C'est pour cela que je trouve que mon plan fait "brouillon"..
Au niveau des titres, ne t'inquiète pas ce ne sont que de simples ébauches, je cherche pour l'instant à savoir quoi mettre dans mes parties surtout, les titres sont là pour me repérer et savoir de quoi je vais parler en gros.

Concernant la problématique, c'est noté, je pense avoir compris ce que tu voulais dire, profiter des deux parties pour dire que la Constitution est certes la norme suprême théoriquement (I), mais qu'elle tend vers un affaiblissement de son autorité hiérarchique, ou du moins une évolution concernant sa place suprême.

Ceci étant dit, je pense que le souci est plutôt que je ne sais pas quoi dire à l'intérieur de mes parties ! Voilà surtout pourquoi je demandais de l'aide.

Merci à toi et à plus ! :)

Publié par
LouisDD Administrateur

Re Bonsoir !

Il faut en effet déterminer le contenu de tes parties, Et la problématique et le plan aident pas mal !

Je peux conseiller au brouillon, premièrement de chercher dans ton cours dans tes TD et tout ce que tu veux d'autre, Toutes les idées, les notions et les grandes thématiques en rapport avec le sujet.
Puis tu peux marquer les titres avec de l'espace pour marquer les idées que tu auras préalablement triées.
Perso j'aime bien faire comme ça, parfois cela aide !

Après, personnellement, Je pense qu'une dissertation ne doit pas que contenir du "par coeur" : on ne te demande pas un cours.
Avec quelques grosses idées, Il faut parvenir à faire un raisonnement juridique qui va dans le sens de ta problématique ou de ta partie/sous-partie.
C'est en cela que les profs et autres insistent sur le caractère crucial de l'argumentation en droit, Et du raisonnement juridique par la même occasion !


Bonne soirée

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

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Re-bonsoir !

Il faudrait en effet que je fasse le tri de mon cours ; si on me pose des questions sur un sujet concernant la hiérarchie des normes ou la constitution je saurai répondre, mais construire un plan n'a jamais été mon fort.. Qui plus est, mes mauvaises habitudes ont la vie dure, je m'y prends encore une fois trop tard... 33.gif
Je vais faire une pause et faire ce que je peux, je te remercie de tes conseils en tout cas !
Passe une bonne soirée et à plus sur le forum ! 3.gif