Dissertation droit de la famille.

Bonsoir à tous. Alors voilà ça fait quelques jours que je bloque pour ma dissertation en droit de la famille dont le sujet est le suivant " La cour de cassation encourage-t-elle ou subit-elle les évolutions sociales de la famille ?". Si en ce qui concerne les évolutions de la famille je suis assez bien renseignée à travers mon cours, le problème est plutôt à propos de la réaction de la cour de cassation face à ces dernières. Je ne trouve aucune informations sur internet ni dans mon cours, je crois simplement qu'elle les subit plutôt que de les encourager mais je n'en suis pas sûre du tout. Je ne sais pas s'il faut faire un plan nuancé car elle fait les deux ou au contraire si elle ne fait qu'un des deux, je suis totalement perdu. Pourriez vous m'éclairer davantage en me donnant des pistes, une direction à suivre, voire même des sites ou des livres qui pourrait me renseigner sur ce sujet ?
Merci et bonne soirée.

Salut

Tout d'abord il va falloir définir la notion d'évolution sociale de la famille : cela comprend à mon avis les différents types de couple, la "banalisation" du divorce ces derniers temps... Et sûrement d'autres choses.

Je pense qu'il faut ici se concentrer sur la jurisprudence de la CCASS : va t-elle dans le même sens que les évolutions sociales de la famille ?
Je me souviens avoir eu l'année dernière en immersion un arrêt de 2007 sur l'annulation d'un mariage homosexuel, mais je ne sais plus exactement lequel...

Pour ma part je pense que la CCASS fait les deux. Mais à voir si un revirement de jurisprudence n'existe pas sur un thème ou un autre car cela pourrait être intéressant !

Pour les sites je vous conseille de choper des arrêts sur Legifrance, vous pouvez également consulter des manuels à la BU ou sur votre BU en ligne...

Bonne journée

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Bonjour et merci de votre réponse. Je pense faire un plan nuancé en m'aidant des différentes sources que vous m'avez conseillé. Définir la notion d'évolution sociale du droit de la famille doit uniquement se faire dans l'introduction ?
Bonne journée.

Salut

Je pense en tout cas que définir la notion est essentiel dans l'introduction, mais selon si vous vous en servez ou nan pour le développement il faudra doser le contenu.

Bonne journée

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Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Je vois, merci beaucoup.

Bonne journée.