Dissertation :La justice sous la Révolution française

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Le 17/04/2008 à 17:55
Juriste intéressé


Inscrit : 17/04/08
Message(s) : 3 
bonjour à tous,

J'ai actuellement un sujet de dissertation à traiter: La justice sous la Révolution française, mais j'avoue que je ne suis pas très inspirée, notamment pour le plan.

Pourriez-vous me donner quelques informations?
Merci d'avance.

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Le 17/04/2008 à 18:24
Juriste d'élite


Inscrit : 09/04/06
Message(s) : 967 
Trou noir mon ami.

__________________________
"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"

Le 17/04/2008 à 18:33
Juriste d'élite


Inscrit : 31/10/05
Message(s) : 1821 
bonjour et bienvenue sur le forum

je te propose tout d'abord de lire ce qui suit, et quand tu auras répondu aux attentes nous t'aiderons :wink:

Citation de mathou :

Votre sujet a été avalé par le Trou noir du forum.

Cette nouvelle rubrique est destinée à héberger temporairement les sujets qui ne sont pas en conformité avec la Charte du forum, notamment avec ses points n° 4, 5 et 7.

Les sujets ne contenant pas au moins une piste de réflexion ou des propositions de réponse seront déplacés ici, le temps pour leur auteur de les compléter conformément à la Charte. Ils seront alors redéplacés dans les sections adéquates.

Le but est de rendre le forum plus agréable et convivial en permettant les échanges, et une meilleure maintenance.

Merci de votre compréhension :wink:


__________________________
"I never was someone who was at ease with happiness"

Le 17/04/2008 à 19:09
Juriste intéressé


Inscrit : 17/04/08
Message(s) : 3 
Je m'excuse, je n'étais pas au courant de tt ça..
J'ai pensé à 2 types de plan:

I.L'oeuvre révolutionnaire: fondement de la justice actuel
A.La révolution judiciaire
B.Les principes révolutionnaires organisant la justice

II.L'instauration d'un nouveau système de justice
A.Deux ordres de juridiction: originalité du système français
B.La réorganisation des juridictions

ou plutot un plan sous forme chronologiqueavec trois étapes:

I.1789-1792:élaboration du nouveau droit révolutionnaire
II.1792-1794:nouvel édifice judiciaire sous la République
II.1794-1799:la justice sous la Convention thermidorienne et le Directoire

je ne sais pas vraiment lequel correspondrait le mieux à mon sujet, sachant qu'une dissertation en trois parties n'est pas vraiment recommandée.

quelqu'un peut m'aider?
merci beaucoup

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