Erreur - droit des contrats

Bonjour à tous.

J'ai une petite question à propos de l'erreur en droit des obligations. Dans la copie de mon galop d'essai, j'ai indiqué qu'une erreur pouvait entraîner des dommages et intérêts", mais ma chargé de TD n'a pas l'air d'être d'accord.

D'après ce que j'avais compris : l'erreur sur la personne et l'erreur sur les qualités peuvent entraîner la nullité si l'erreur est elle-même déterminante, excusable et soupçonnable. Si ces trois caractéristiques ne sont pas réunies, je pensais que l'erreur pouvait tout de même entraîner des dommages et intérêts.
Est-ce que j'ai mal compris mon cours ou est-ce la chargé qui a s'est trompé ?

Merci beaucoup
Julie

Bonjour
Lorsque l'erreur est reconnue (erreur sur les qualités substantielles) elle entraîne l'annulation du contrat , la victime peut obtenir des DI en plus de cette annulation si elle fait la preuve de la faute de l'autre contractant sur 1382 et si elle fait la preuve d'un dommage en relation avec cette faute.
En revanche si le contractant a commis une erreur qui n'est pas considérée comme une erreur sur les qualités substantielle il ne peut prétendre à des DI du fait de cette erreur votre chargé de TD a parfaitement raison.

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Bonsoir. Merci de votre réponse. Au risque de me répéter, mais c'est pour être sure d'avoir bien compris : une simple erreur sur les qualités substantielles (si elle est reconnue comme telle) ne peut pas entraîner QUE des DI ?

Bonsoir,
Qu'appelez-vous, qu'appelle-t-on, exactement, une "simple erreur" quand il s'agit d'une "qualité substantielle" ?
Des exemples à nous fournir ?

Bonsoir
Non sur 1110 vous ne pouvez pas obtenir que des DI c'est logique puisque vous devez démontrer que si vous aviez eu conscience de l'erreur vous n'auriez pas contracté.
En revanche s'agissant du dol il est admis que la victime puisse ne demander que des DI mais à réfléchir à deux fois avant de faire une telle demande puisque là encore, le dol doit avoir été déterminant du consentement , il est donc plus logique de demander l'annulation après tout est affaire d'espèce

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

D'accord je vois. J'ai effritement dû faire un mélange avec le dol...
Merci beaucoup à vous deux !
Bonnes revisions si vous êtes aussi dans ce cas :)

Euh moi je suis plutôt dans les corrections ....

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Ah ! Bah il faut du courage aussi j'imagine, donc bon courage à vous !