Moselle, Le 06/05/2018 à 18:54
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 06/05/18
Message(s) : 2 
Bonjour à tous, je suis étudiante en L2 et lors de mon exam de responsabilité civile je suis tombée sur un arret vu en TD et pour lequel la chargée de TD a donné son plan. N’etant pas du tout douée en formulation de plan j’ai appris ceux qu’elle nous avait donné etant donné que la prof nous avait prevenu que lors du partiel l’arret aurait été vu en TD.
Est ce qu’en ayant mis le même plan donné par la chargee de TD cela est consideré comme une fraude?

Merci :)

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Meurthe-et-Moselle, Le 06/05/2018 à 19:26
Juriste intéressé
Master 1


Inscrit : 25/03/17
Message(s) : 28 
Bonjour,

Evidemment que non, toutes les informations que vous avez mis sur votre copie et qui proviennent uniquement de votre tête ne peuvent pas faire l'objet d'une fraude. D'ailleurs je me demande s'il est possible de caractériser une fraude après la remise de la copie et sans être pris la main dans le sac durant l'épreuve. Par contre vous risquez d'être sanctionné au niveau de votre note pour le manque d'originalité, d'autant plus si c'est ce même chargé de TD qui corrige votre copie ;)

Moselle, Le 07/05/2018 à 00:23
Juriste intéressé
Licence 2


Inscrit : 06/05/18
Message(s) : 2 
Merci pour votre réponse, d’accord ça me rassure un peu alors. C’est dommage pour la note parce que l’arrêt etait simple et je l´avais bien compris mais j´ai un vrai soucis avec les titres que je n’arrive absolument pas à formuler et je bloque toujours dessus en exam ce qui me fait perdre énormément de temps

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