Introduction de la demande en justice

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Nord, Le 03/08/2017 à 11:38
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 27/11/16
Message(s) : 26 
bonjour ,

" la demande en justice joue un rôle primordial dans la saisine du juge,mais à l'instance l'enrolement il s'agit d'une inscription.
les roles sont les registres portés par ordres chronologique aux affaires du tribunal.Il existe également des demandes qu se greffe sur un procés deja né"


est- ce que ce paragraphe résume l'introduction de la demande?
je trouve sa court mais je ne trouve pas de cours dessus.

ce serait possible de m'aider ? s'il vous plait

merci d'avance

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Le 03/08/2017 à 15:25
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11114 
Bonjour,
Citation :
" la demande en justice joue un rôle primordial dans la saisine du juge,mais à l'instance l'enrolement il s'agit d'une inscription.
les roles sont les registres portés par ordres chronologique aux affaires du tribunal.Il existe également des demandes qu se greffe sur un procés deja né"

Où avez-vous lu ça ?

Nord, Le 03/08/2017 à 15:35
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 27/11/16
Message(s) : 26 
dans mon cours

Nord, Le 03/08/2017 à 15:40
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 27/11/16
Message(s) : 26 
la demande initial me semble plus approprié pour repondre à la question d'une introduction de demande en justice

Le 03/08/2017 à 20:28
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11114 
Bonjour,
Avez-vous déjà tapé "demande en justice" dans votre Gogol préféré ?
Essayez pour voir...
Et, a priori, ne concerne que le civil. Au pénal, on baptise ça différemment.

Le 03/08/2017 à 20:30
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11114 
Re-bonjour,
Citation :
mais je ne trouve pas de cours dessus.

Normal, le "cours" en question, c'est - généralement - le Code de procédure civile...

Le 04/08/2017 à 15:00
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2783 
Bonjour
la question est aussi , un cours de quoi ? si c'est un cours de procédure civile .....

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Le 04/08/2017 à 15:13
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3813 
Bonjour

Citation :
je trouve sa court mais je ne trouve pas de cours dessus


En fait, il faudrait chercher un cours pas trop court sur la saisie d'une cour. J'y cours !

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Le 04/08/2017 à 15:14
Modérateur



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Message(s) : 2783 


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Le 04/08/2017 à 17:22
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11114 
Bonjour,
Ben, mince, Isidore, vous faites la cour à Marianne, maintenant ?


Le 04/08/2017 à 17:50
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2783 


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Le 05/08/2017 à 08:30
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 3813 
Bonjour

Je dois avouer que Camille m'a pris de court
Je pensais qu'il allait me dire, que je n’étais jamais à court de blagues.

Bon je pense qu’on devrait s’arrêter là avant que Mina ne prenne la mouche et ne lance contre nous, une chasse à courre.

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