La notion de faute

Publié par

Bonjour à tous, pourriez vous m'éclairer sur la notion de faute? La faute serait-elle un dol général?

C'est un peu flou pour moi,
Je vous remercie d'avance,
Bonne soirée à tous :)

Publié par
marianne76 Modérateur

Bonjour
Et si pour commencer vous faisiez un minimum de recherche, je ne sais pas moi, ouvrir un manuel de droit des obligations, si si les livres cela existe, sinon même une petite recherche internet vous permettra d'en savoir un peu plus.
On a parfois l'impression que les étudiants prennent ce forum pour un libre service ....

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par

Je m'excuse si mon message laisse paraître cela ...

Ce n'est pas mon intention de prendre les membres pour des dicos x)
Encore pardon !

Publié par
marianne76 Modérateur

Bonjour,
Donc avez vous cherché un minimum ne serait-ce que dans votre cours ? Si oui qu'en avez-vous retiré ?

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par

Je crois que lorsqu'on parle de faute (élément moral c'est des synonymes) c'est l'intention dans l'infraction intentionnelle et l'imprudence dans l'infraction non intentionnelle et que la faute au sens strict c'est l'imprudence (état d'esprit de la personne) et que le dol c'est pour l'infraction intentionnelle

Publié par
marianne76 Modérateur

Mea culpa j'ai fait référence au droit des obligations (droit civil ) alors que vous avez posté en droit pénal , donc j'aurais dû faire référence au manuel de droit pénal. Ceci étant en cas de causalité directe il y a une unité de la faute civile et pénale . La faute intentionnelle correspond à la volonté de causer le dommage, en droit civil c'est l'article 1382.
L’article 121-3 du Code Pénal prévoit la faute simple, constituée par une imprudence, une négligence ou un manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement. Cela reprend donc tous les comportements maladroits, imprudents, d’inattention… une petite défaillance de la personne dans l’accomplissement d’une action. En droit civil cela correspond à l'article 1383 du CC.
Evitez d'utiliser le terme de dol, je ne suis pas pénaliste mais il me semble que c'est une expression utilisée en droit civil mais pas vraiment en droit pénal.

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html