Puy-de-Dôme, Le 06/03/2018 à 21:00
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 17/09/17
Message(s) : 4 
Bonsoir à tous,
je viens solliciter un peu de votre aide pour une dissertation en droit de la famille, je suis en première année.
Comme énoncé, le sujet porte sur " Le devoir de fidélité des époux".
J'ai procédé à l'inventaire du sujet et plusieurs choses sont ressorties notamment au niveau d'une nette évolution au niveau juridique et également au niveau des moeurs ( on constate un réel déclin du devoir de fidélité ) ...
Le fait est que j'ai du mal à présenter une problématique claire, je ne sais pas si je dois me focaliser sur le principe d'évolution de la notion ou plus me tourner sur le fait que cette notion ne représenterai plus forcément un devoir des époux, par exemple : - Le devoir de fidélité des époux est-il toujours considéré comme un devoir des époux ?
Pour le plan, j'ai un peu de mal à formuler et ordonner mes idées sans une problématique bien posée.

Je vous remercie d'avance, en espérant recevoir un peu d'aide.

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Puy-de-Dôme, Le 08/03/2018 à 16:55
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 17/09/17
Message(s) : 4 
Bonjour,

un message hors-sujet ?

Le 09/03/2018 à 09:31
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 4785 
Bonjour

Oui quelqu'un avait écrit un message qui n'avait rien à voir avec votre sujet de dissertation.
Cela arrive très souvent.
Le point positif pour vous c'est que ça a permis à votre sujet de remonter en haut du forum.

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Vosges, Le 09/03/2018 à 13:30
Administrateur
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Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 1641 
Salut

Tout d'abord une petite remarque sur votre problématique :
Citation :
Le devoir de fidélité des époux est-il toujours considéré comme un devoir des époux ?

Vous répondez dès le début à votre question (voir en gras la répétition). Alors que :
Citation :
La fidélité est-elle toujours un devoir lié au mariage / Le devoir de fidélité entre époux est-il toujours d'actualité ?

C'est la même question (en tout cas le même contenu de réponse) mais la formulation est moins maladroite, du moins à mon avis.

Ainsi voici quelques petits point qui pourraient vous être utiles dans la détermination d'un plan :

Le devoir de fidélité entre époux (pistes) :

• Origine religieuse (et très charnelle) puis évolution de la notion vers un côté moral de cette fidélité (jurisprudence reconnaît l’infidélité intellectuelle…). Très utile à l’origine pour justifier une présomption de paternité…
• Évolution des sanctions directes (pénales, puis civiles, puis…), et de la faute qui s’y attache
• Évolution des sanctions indirectes : abolition distinction filiation légitime/filiation naturelle et validité des donations consenties à une personne adultérine.
• Divorce pour faute au tort exclusif de l’époux volage avait autrefois des conséquences juridiques et patrimoniales. Attention au cas de l’infidélité durant la période avant que le divorce soit prononcé…

Je précise que des manuels de droit de la famille traitent très bien de la question, des enjeux actuels et des raisons de l'évolution de ce devoir lié au mariage. Pour ma part j'ai consulté celui de Vincent Egéa (LexisNexis)


Voilà à plus ^^

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Puy-de-Dôme, Le 12/03/2018 à 17:51
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 17/09/17
Message(s) : 4 
Je réponds un peu tard mais merci beaucoup pour votre aide !

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