Le traité et la coutume dans l'ordre international

Index des forums > Forum Droit international public et privé

Guyane, Le 14/04/2019 à 00:04
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 14/04/19
Message(s) : 6 
Bonjour j'ai un sujet de droit international public proposez moi un plan svp
Sujet: Le traité et la coutume dans l'ordre international.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Le 14/04/2019 à 07:55
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 6232 
Guyane, Le 14/04/2019 à 10:02
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 14/04/19
Message(s) : 6 
voici le travail que j'ai pu effectue face à ce sujet.
la coutume: c'est une pratique générale acceptée comme étant le droit article 38 cij
le traité s'entend d'un accord unilatéral conclu par ecrit entre les États dans un document article 2 convention de vienne
I-le traité
A-condition de formation
B-les effets
II-la coutume
A-formation de coutume
B-rapports coutume et traité

Guyane, Le 15/04/2019 à 21:39
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 14/04/19
Message(s) : 6 
j'ai fait une proposition de plan jusqu'à là personne ne me vient en aide .
Aidez moi les amis svp

Vosges, Le 15/04/2019 à 23:31
Administrateur
Licence 3


Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 2323 
Salut

Le souci c’est qu’on est en pleine période de vacances ou plutôt de révisions pré partiels, ou même déjà un peu dedans... il va falloir s’armer de patience, c’est normal que le forum tourne au ralenti...

__________________________
Mon précieux :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Guyane, Le 16/04/2019 à 01:55
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 14/04/19
Message(s) : 6 
D'accord Louis c'est compris

AJOUTER UN MESSAGE RAPIDE SUR LA DISCUSSION
 
Pseudonyme/nom :
Adresse email :
Mot de passe :
 

PAGE : [ 1 ]