Les questions des cas pratiques

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Bonjour ,
j'aimerais revenir sur un problème lié au cas pratique ou plutot aux questions je me suis très souvent rendu compte que les réponse que les enseignants attendaient n'avaient quasiment aucun lien avec les question je m'explique.

Prenons le cas de Mr X président d'une association qui s'est vu refusé par Mr le maire le droit de disposer d'un stand sur la place du marché pour financer la prochaine sortie humanitaire qu'il souhaite mettre en oeuvre.
Mr X souhaite annuler cette décision.

Question 1 : Mr X peut-il attaquer la décision adminsitrative si oui devant quel juridiction
?
[/i]
Voila l'exemple type de question "con" ou en théorie on répond en un paragraphe de 10 ligne en expliquant que Mr X en temps que pdt d'association dispose d'un intéret a agir compte tenu du fait que le dit stand était établit dans un but humanitaire.
tout en précisant qu'il s'agit ici d'une DIA voila très rapidement le type de réponse que l'on pourrait apporter

Le truc c'est que dans ma fac l'on doit a cette question ajouter a la procédure administrative , de voie de recours , le délai francs reconductible si ca tombe un dimanche.
ajouter la jurisprudence compter la 2/3 arrets.
Tout en précisant que Mr X peut fonder sa contestation sur la base d'un recours pour excès et préciser les conditions du REP.
bref ca nous fait une question 1 de 40 lignes a tel point que a la question 2

Sur quel fondement peut-il effectuer sa demande ?

on ne sait pas quoi mettre vu qu'on a deja tous mis (REP) dans la une.
c'est un peu comme le principe des dissertation et des partie dans les dissertation on nous demande de faire de grosses introductions du coup très souvent l'étudiant se retrouve avec une introduction de une , deux pages et des parties vide ou qui ne sont que des répétitions.

alors si vous avez une idée une méthode je suis preneur , parceque j'en suis arrivé a la théorie qui veut que pour un cas pratique , il ne faut SURTOUT pas donner une réponses stricto sensus a la question mais donner une ou deux sections entières. xd


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L'expérience, c'est le nom que chacun donne à ses erreurs

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Poussepain Membre VIP

Bonjour,

Alors disons qu'on peut distinguer le cas pratique-pratique et le cas pratique-théorie 0_°.

Si vous êtes praticien vous répondez que sur ce qui intéresse votre client ou employeur, pour qu'il prenne une décision et qu il sache où il va. On cherche concision, clarté et efficacité

Si vous êtes a la fac, il faut dans votre cas pratique approfondir au max en tenant compte des contraintes de temps et en exposant vos connaissance. On attend les même qualité mais il faut rester dans un esprit universitaire.

Il faut donc pousser votre raisonnement en traitant toutes hypothèses et questions annexes ou évoquées, même implicitement. Le tout est que le raisonnement soit cohérent et a propos. C'est a vous d'estimer, selon le cas, le "plus" et "le hors sujet"

Donc là, dans votre cas, vos questions c'est "peut il attaquer?" au regard des conditions d'action puis "comment" peut il attaquer tant au regard des règles procédurales puis des moyens au fond.

Notez que si vous deviez rédiger la requête introductive d'instance devant le tribunal vous devriez traiter les mêmes questions. Donc ici c'est pas si déconnecté que ça.

En fait les questions déjà posées n'aident pas tant que ça l'étudiant, dès lors qu'à partir d'un certain niveau d'étude on est en droit d'attendre plus. Mieux vaut déterminer soit même les questions auquel répondre comme dans les cas pratiques libres.

Il n'y a donc pas de manière type de traiter un cas pratique, hormis le fameux syllogisme (question, droit, application au fait conclusion)qui est récurent. C'est une question de feeling.

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"En droit, comme en tout, les connaissances ne sont rien, sans curiosité, intelligence, réflexion et imagination." Jean Louis Bergel

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Dans un cas pratique il y a toujours une opposition, des parties qui s'affrontent, des enjeux qui se croisent, et la bonne problématique est celle qui cible précisément ces enjeux. Il ne s'agit pas simplement de répondre strictement aux questions du cas pratique, mais en outre d'être "visionnaire", d'avoir une approche également plus globale.

Ici par exemple les intérêts du maire s'opposent aux intérêts du président, cette confrontation conduit par la suite à une action en justice fondée. Quels enjeux, quels dangers faut-il éviter, quels paramètre prendre en compte, quels droits entrent en concurrence?

Ceci doit apparaître en une problématique, une question.