Servitude de passage eaux usée

Bonjour,
j’aurai besoin de vos lumières.
J'ai acheter un terrain agricole en 2011, entre la route départementale situer a L'ouest et mon terrain il y a une habitation, a l'est de cette habitation j'ai une marre d'eaux usée qui se forme sur mon terrain, il est très meuble et le tracteur s'enfonce lorsque que l'agriculteur fait les foin.
Il s’avère qu'il y a apparemment un tuyau d'eaux usée de cette habitation qui passe sur mon terrain,il doit je pense être endommager et tout ce déverse sur mon terrain.

Quand j'ai acheter ce terrain aucune servitude de passage pour ce tuyau n'a été signaler.

La propriétaire de la maison ce moque totalement du fait que ça fosse septique ce vide sur mon terrain et refuse de s’entretenir avec moi afin de trouver une solution a ce problème.

J'aurai aimer connaitre la procédure afin de faire cesser cette écoulement et par la même occasion lui faire retirer ce tuyau puisqu'elle a pas de servitude de passage et quelle veux faire la sourde oreille.

Merci par avance.
Cordialement.

Bonjour,

Si vous n'arrivez pas à trouver un arrangement à l'amiable, il ne reste plus qu'une action en justice. S'agissant d'un trouble manifestement illicite, vous pouvez intenter une action en référé devant le TGI. Vous aurez besoin de l'assistance d'un avocat.

Cordialement
JG

__________________________
Joaquin Gonzalez

Master 1 en droit des affaires

Conseil d'entreprise



Avant de poster, lire la charte du forum :


http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Bonjour,
Sauf que, le "hic" c'est qu'un système à base de fosse septique, même défectueux, ne provoque pas, selon moi, les phénomènes constatés :
une marre d'eaux usée qui se forme sur mon terrain, il est très meuble et le tracteur s'enfonce
Tout simplement parce qu'il ne se termine pas par...
apparemment un tuyau d'eaux usée
Vous l'avez vu, ce tuyau ?
Et il est censé aller où ?

Donc, moi, je commencerais par faire venir un expert.
L'installation est très ancienne ?
La dernière vidange remonte à quelle date ?
Cette habitation a une consommation d'eau importante ?

Merci pour vos réponse.

La marre ce forme a cet endroit car a force de passer avec le tracteur le terrain c'est affaisser et forme "des ornières", quand on roule dessus l'eau remonte.
Je vous joint une photo:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=636688sec.jpg

Le tuyau je l'ai pas vu, c'est l'agriculteur qui s'occupe du champs qui ma dit que le tuyau était visible dans un fossé de l'autre coter de ma parcelle, je peu pas le voir en ce moment car la végétation m'en empêche.
Je pensais creuser a la pelle/pioche a la limite de ça parcelle des que je le pourrai.

Je n'ai aucune info sur son installation puisqu'elle est pas ouverte a la discutions, mais la maison date d'une vingtaine d'année.

Autre problème, au Nord de cette même parcelle une autre habitation étant plus haute déverse le surplus de ça fosse septique sur mon terrain, j'ai une source au-dessous de cet écoulement qui alimente un bassin pour les bovins. Cette source a plus de 100ans et a jamais été déclarer.
J'ai fait constater par huissier l’écoulement, il faut maintenant que je lui adresse une mise en demeure, avez-vous un modèles de lettre pour m'aider??
Merci
Cordialement.

Re,
Autre problème, au Nord de cette même parcelle une autre habitation étant plus haute déverse le surplus de ça fosse septique sur mon terrain
Encore une ? C'est une manie !
Avec une fosse septique, "le surplus" ne s'écoule pas, normalement, par un tuyau. Donc, a priori, dans les deux cas, ce que vous constatez ne sont pas les "sorties" de fosses septiques, selon moi. Voir un spécialiste pour identifier les origines.

La marre ce forme a cet endroit car a force de passer avec le tracteur le terrain c'est affaisser et forme "des ornières", quand on roule dessus l'eau remonte.
Ce qui n'est pas l'indice d'un tuyau cassé. Supposé cassé en un seul endroit. Autre source ? Où la même, résurgente ?