Sujet de dissertation sur la preuve par écrit

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Pyrénées-Orientales, Le 05/11/2016 à 12:54
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 05/11/16
Message(s) : 2 
Bonjour j'ai un sujet pour la semaine prochaine de dissertation qui est: "La preuve pas écrit" et j'avoue que je ne sais vraiment pas comment m'y prendre. Doit-je reprendre tout mon cour? qui est principe et exceptions en matière civile de la preuve?
si quelqu'un saurai comment m'aider pour construire un plan ce serait gentil.
merci d'avance.

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Le 05/11/2016 à 13:22
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 5321 
Bonjour

Oui je pense que les principaux éléments de votre dissertation se trouveront dans cette partie du cours. Il ne s'agit pas de tout reprendre mais d'essayer d'organiser tous cela dans un plan en deux parties.

Citation :
si quelqu'un saurai comment m'aider pour construire un plan ce serait gentil.


Ben vous avez déjà trouvé vos deux grandes parties :

I) Le principe de la preuve écrite en matière civile.

II) L'admission d'autres modes de preuve.

Votre problématique pourrait être : L'écrit est-il le seul mode de preuve admis en matière civile ?

Pour les sous-parties, on vous laisse travailler un peu

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Pyrénées-Orientales, Le 05/11/2016 à 16:49
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 05/11/16
Message(s) : 2 
merci beaucoup, j'ai travailler sur mes sous-parties et j'ai trouvé cela
I) la preuve par écrit, une preuve "parfaite" en matière civile
a)l'acte authentique
b)l'acte sous seing privé
II)l'admission d'autres modes de preuves
a)les exceptions aux actes écrits
b) la preuve en faits juridique

j'aimerais savoir qu'est-ce que vous en pensez et qu'est-ce que je pourrais amélioré?

Le 27/07/2018 à 23:11
Juriste intéressé


Inscrit : 27/07/18
Message(s) : 1 
bonsoir jaimerai savoir parmi les mode de preuve lequel est moins utilisé au cours d'un procès?

Vosges, Le 28/07/2018 à 11:12
Administrateur
Licence 3


Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 1945 
Bonsoir

Il aurait été préférable de créer votre propre sujet eut égard à l’ancienneté de celui-ci.

Ensuite dans quel cadre se place votre interrogation ?

Pour répondre peut être partiellement, historiquement la reine des preuves était l’aveu, de nos jours on ne peut plus condamner quelqu’un sur ses simples déclarations, donc cette preuve n’est plus la plus demandée...
Je pense également que selon ce que l’on cherche à démontrer et dans quel cadre, la preuve la moins utilisée va différer...

Pour vous en dire plus il nous faudra un peu de coopération et de compléments de votre part.

Bonne journée

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Mon précieux :
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Le 28/07/2018 à 12:32
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