Travail dominical

Publié par

Bonjour,
Je travaille sur ce sujet et je rencontre quelques difficultés.
Faut-il toujours un accord collectif pour mettre en place le travail le dimanche ?
Merci d'avance 3.gif

Publié par
Lorella Modérateur

bonsoir

Cela dépend des situations.

Ici un article rédigé par un avocat le 24 août 2015 (je ne sais pas si les règles sont toujours d'actualité)

https://www.ellipse-avocats.com/2015/08/nouveau-regime-du-travail-dominical-dans-quel-cas-un-accord-collectif-ou-des-salaries-est-il-necessaire/

ici un article rédigé par ? sur JDN datant de sept 2018 :

https://www.journaldunet.com/management/emploi-cadres/1200411-travail-le-dimanche-ce-que-dit-la-loi/

je suis désolée, mais je n'ai pas mieux. J'ai préféré vous les montrer plutôt que rien.

J'ai consulté le code du travail à dérogations au repos dominical, mais par une lecture rapide, je n'ai rien vu sur les accords collectifs.

Ca vous donne des pistes à explorer.

__________________________
Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par
Lorella Modérateur

Bonjour Judith. Avez-vous trouvé des pistes dans ma réponse ? Merci pour votre retour.

__________________________
Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par

Bonjour,
Oui, desolee du retard de réponse
Votre réponse m'a beaucoup aidée
J'ai trouvé ce lien : https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail/article/le-travail-du-dimanche
Encore merci !

Publié par
Lorella Modérateur

Vous avez de quoi moudre du grain.
Bonne continuation.

__________________________
Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html