Mieux maîtriser le vocabulaire juridique

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Le 26/09/2007 à 20:05
Juriste intéressé


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Article écrit par Régis.

Un florilège des termes et expressions juridiques à  employer dans vos devoirs

( dernière mise à  jour par Mathou le 8/07/2005 )


Amis juristes,

vous savez à  quel point une bonne maîtrise du vocabulaire juridique permet de briller lors d'une épreuve.

S'il est facile de passer pour un blaireau en procédure (pénale, civile...) en raison de son manque de connaissances, il est encore plus évident de passer pour le roi des c.. en l'exprimant mal.

Voici la solution que je vous propose :

Un terme peut s'employer dans un sens précis uniquement
Ex: j'ai lu l'article d'un administrateur de ce site qui parlait de se pourvoir en appel.
C'est faux. On interjette / relève appel d'une décision et on se pourvoit en cassation uniquement.

Comme souvent en droit on sait ou on sait pas. Vous me diriez qu'entre nous on s'en fout. Vrai, mais vis-à -vis d'un correcteur peu indulgent, ça fait mal et lors d'un concours c'est déterminant.

Aussi je vous propose de vous faire des listes de vocabulaire quant à  l'emploi de certains mots-clefs. Ceux qui disposent de certains programme de style (12 dico ou autre) pourront y parvenir relativement facilement.

N'hésitez pas à  me dire ce que vous en pensez et à  compléter ce qui suit.

exécuter une obligation,
la remplir,
s'aquitter de son obligation.
honorer une obligation,

La jurisprudence a admis,
la jurisprudence en a tiré un principe général,
la jurisprudence n'a jamais varié sur ce point,
il résulte de la jurisprudence,
le tribunal s'est conformé à  la jurisprudence de la CJCE.

exercer un droit,
droit inhérent à  la personne humaine,
droit des peuples à  disposer d'eux-mêmes
droit à  la différence,
faire droit à  une demande,
droit qui porte sur un M ou un IM,
droit qui régit un contrat
le droit qui détermine des obligations,
droit qui règle des rapports, une organisation,
droit qui réserve à  certains citoyens,
Etat de droit,
Primauté du droit,
retrait extension, application, octroi du droit (de vote...),
titulaire, auteur, ayant cause, propriétaire d'un droit,
reconnaissance, libre exercice, protection d'un droit,
spoliation, violation, défense, maintien, respect des droits.
révision, promotion des droits
atteinte au(x) droit(s)
en vertu d'un droit / des droits qui me sont conférés,
en dérogation au droit commun,
faire valoir ce que de droit,
tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits,
accorder un droit à  quelqu'un,
acquérir un droit,
acquitter un droit
avoir la jouissance, la capacité de ses droits,
céder un droit,
compromettre sur un droit,
concéder un droit à  quelqu'un,
conforter le droit existant,
conserver des droits sur
contester le droit de quelqu'un,
défendre les droits de quelqu'un,
déroger au droit commun,
disposer d'un droit,
énoncer des droits,
éteindre un droit,

le tribunal tranche,
letribunal juge les différends d'ordre professionnel,
le tibunal juge les enfants délinquants,
le tribunal siège dans un palais, à  Monaco ville,
le tribunal entérine le rapport des experts,
le tribunal est saisi d'une affaire,
le tribunal est formé d'un juge et d'un greffier,
le tribunal jugera, statuera,
letribunal se prononcera dans un mois,
le tribunal l'a débouté de sa demande,
délibérations, décisions, jugement d'un tribunal,
dans l'enceinte du tribunal,
citer un prévenu devant le tribunal,
comparaître devant le tribunal,
convoquer les parties devant les tribunaux,
déférer une affaire à  un tribunal,
dépasser la compétence d'un tribunal,
déssaisir un tribunal d'une affaire,
déterminer quel tribunal devra connaitre une affaire,
ériger un tribunal,
faire partie d'un tribunal,
porter une cause d'un tribunal à  un autre,
porter une affaire devant les tribunaux,
saisir un tribunal d'une affaire,
soumettre un litige, une affaire à  un tribunal,
traduire quelqu'un devant un tribunal.

juge des tribunaux judiciaires,
juge qui se déporte,
juge qui instruit, juge une affaire,
juge qui enquête sur quelque chose ou quelqu'un,
juge qui informe en matière criminelle, correctionnelle,
juge qui est commis aux fins d'enquête par un tribunal,
juge qui est chargé d'appliquer les lois,
juge qui est chargé de rendre la justice,
juge qui est appelé à  statuer sur une affaire,
juges qui siègent, délibèrent, se prononcent,
les juges conclurent à  l'acquittement,
charge, rôle du juge,
compétence, juridiction, ordonnance d'un juge,
impartialité, sévérité, indulgence d'un juge,
poursuite contre un juge,
le public est le juge absolu,
je vous en laisse juge, vous en êtes le seul juge.
appeler quelqu'un à  comparaître devant un juge,
assigner quelqu'un à  comparaitre devant un juge,
citer quelqu'un à  comparaître devant le juge,
convoquer les parties devant le juge,
attendrir ses juges,
circonvenir ses juges,
dessaisir un juge d'un dossier, d'une affaire,
être juge et partie,
être convoqué devant le juge,
passer devant le juge,
présenté quelqu'un au juge,
récuser un juge,
s'ériger en juge.


inculpé fait l'objet d'une procédure d'instruction,
identité de l'inculpé,
décerner un mandat d'amener contre un inculpé,
déclarer un inculpé coupable,
faire comparaître un inculpé,
imputer une infraction à  un inculpé,
interner un inculpé,
mettre un inculpé en prévention,
renvoyer un inculpé devant le tribunal criminel.

accusé qui persiste à  nier,
accusé qui comparaît devant un tribunal, un juge,
accusé qui bénéficie de la présomption d'innocence,
accusé qui nie tout (en bloc),ce dont on l'accuse,
accusé qui demande à  être entendu,
défense de l'accusé,
avocat d'un accusé,
banc des accusés,
acquitter un accusé,
appeler un accusé (pour un juge),
blanchir un accusé,
condamner un accusé,
confronter l'accusé avec les (ou aux) témoins,
décharger un accusé,
défendre un accusé,
disculper un accusé,
entendre un accusé,
faire comparaître un accusé,
faire écrouer un accusé,
faire incarcérer un accusé,
imputer un crime, une faute, un délit à  un accusé,
innocenter un accusé,
interroger un accusé,
juger un accusé
renvoyer un accusé
traduire un accusé devant une autorité judiciaire.

contrat bilatéral, unilatéral, consensuel, réel, collectif,
contrat entà¢ché de dol,
contrat passé entre deux personnes, avec quelqu'un
contrat frappé de nullité,
contrat à  titre gratuit ou onéreux,
contrat sous seing privé,
contrat en bonne et due forme,
contrat par lequel plusieurs parties (ou contractants) s'engagent
contrat prévoit ou stipule quelque chose,
contrat qui arrive à  terme,
contrat qui lie le débiteur au créancier,
contrat qui oblige les deux parties,
contrat qui devient effectif,
contrat qui inclut, intègre, compte plusieurs clauses,
rupture, passation du contrat,
validité, vie, clauses, termes, conditions d'un contrat,
durée de vie, inéxécution, reconduction du contrat,
expiration, terme, pages d'un contrat,
parties au contrat,
par contrat,
accepter un contrat,
annuler un contrat,
antidater un contrat,
approuver un contrat,
conclure un contrat,
dater un contrat, dénoncer un contrat,
dresser un contrat,
établir un contrat,
être garanti, lié par un contrat,
être sous contrat,
être obligé par contrat de faire quelque chose,
exciper d'un contrat,
exécuter un contrat,
figurer dans un contrat,
garantir quelque chose par (un) contrat,
honorer un contrat,
passer un contrat,
proposer un contrat,
réaliser un contrat,
rédiger un contrat,
refuser un contrat,
remplir son contrat,
renouveler un contrat,
résilier un contrat,
rompre un contrat,
s'engager par un contrat,
signer un contrat,
souscrire un contrat,
suspendre un contrat.

responsabilité majeure, morale, politique, légale,
responsabilité civile, pénale, délictuelle, contractuelle,
responsabilité décennale, collective, partagée, atténuée,
responsabilité limitée,
responsabilité pleine et entière,
responsabilité qui incombe à  quelqu'un,
responsabilité qui découle de quelque chose,
reponsabilité qui pèse, repose sur quelqu'un,
reponsabilité qui résulte d'une obligation,
haute responsabilité,
lourdes responsabilités,
part de responsabilité,
répartition, partage, poids des responsabilités,
je dégage (ou décline, rejette) toute responsabilité dans cette affaire,
accepter une responsabilité,
accepter sa part de responsabilités,
établir la responsabilité de quelqu'un,
faire endosser la responsabilité de quelque chose par quelqu'un,
faire porter la responsabilité de quelque chose sur quelqu'un,
s'acquitter de ses responsabilités,
se dédouaner de ses responsabilités,
se défausser d'une responsabilité,
responsabilité mise à  la charge de,

Instruction:
Instruction du premier degré devant le JI,
Instruction du second degré devant la Chambre du conseil de la cour d'appel,
Instruction d'une affaire, d'un procès,
instruction en matière criminelle,
dossier, procédure, juge, actes d'instruction,
secret, ouverture, clôture de l'instruction,
communiquer une (ou des) instruction(s),
compléter son instruction,
faire une instruction (en matière criminelle),
procéder à  l'instruction d'une affaire,

réquisitoire:
Réquisitoire sévère, barbant, foudroyant,
réquisitoire du procureur du ministère public,
réquisitoire contre quelqu'un,
réquisitoire qui accuse quelqu'un,
réquisitoire qui englobe tous les accusés,
long réquisitoire,
commencer son réquisitoire,
dresser un réquisitoire,
prononcer un (ou le) réquisitoire,
tenir du réquisitoire,
terminer son réquisitoire

délai:
délai bref, long, court, réglementaire, franc, imparti,
délai prévu, fixé, stipulé,
délai d'ajournement de préavis, de carence, de viduité,
délai par lequel on sursoit à  quelque chose,
délai qui court à  compter de telle date,
délais qui nous sont impartis, alloués,
le délai est expiré depuis hier,
le délai ne saurait excéder deux mois,
le délai a expiré, s'est écoulé,
le délai est expiré depuis hier,
dépassement, écoulement de délai,
fixation, expiration d'un délai,
dans un délai de 3mois à  compter de cette date,
dans les délais fixés, prévus,
dans les délais qui nous sont impartis,
accorder un délai,
consentir un délai,
dépasser un délai,
écourter un délai,
être dans les délais,
faire qqchose dans un délai de 15 jours,
fixer un délai,
impartir un délai à  qq'un,
impétrer un délai,
imposer un délai,
observer un délai,
obtenir un délai,
octroyer un délai à  quelqu'un,
prolonger un délai,
respecter un délai,
tenir un délai,

sanctions:
sanction d'un droit,
sanction qui est attachée à  un ordre, à  une interdiction,
sanctions qui frappent quelqu'un,
levée des sanctions,
encourir des sanctions,
être frappé, assorti, puni d'une sanction,
faire appel d'une sanction,
infliger des sanctions à  quelqu'un,
lever des sanctions,

dommage:
l'étendue du dommage,
l'auteur du dommage,
empécher la production du dommage,
causer un dommage,
les dommages qui ont été faits, causés,
en réparation d'un dommage,
actionner quelqu'un en dommages et intêrets,
être responsable du dommage causé,
évaluer un dommage,
indemniser quelqu'un d'un dommage subi,
occasionner des dommages,
prévenir des dommages,
provoquer des dommages,
réparer des dommages,
réclamer, obtenir, demander, verser des dommages-intêrets

charge:
mettre à  la charge de qq'un un fait générateur de responsabilité,
charges qui pèsent sur quelqu'un,
lever les charges qui pèsent sur quelqu'un,
relever des charges contre quelqu'un,
réunir des charges contre quelqu'un,

indemnité:
montant des indemnités,
accorder, allouer, une indemnité,
fixation, paiment d'une indemnité,
avoir droit à  une indemnité,
bénéficier d'une indemnité,
verser une indemnité
témoin à  charge,
abandonner une charge,
appeler quelqu'un à  charge,

preuve:
c'est à  la victime de faire/rapporter la preuve, pour s'exonérer, de proposer une analyse + fine de la
preuve matérielle, tangible, formelle, convaincante,
preuve évidente, indéniable, irrécusable, irréfragable,
preuve admise contre un prévenu,
preuve oratoire,
preuves retenues contre quelqu'un,
preuves de ce qu'on avance,
preuve de sa faute, de sa culpabilité, de son innocence,
preuve par écrit, par tous moyens,
preuve par témoins, par présomption,
preuve pour convaincre,
preuve qui atteste, montre, prouve, démontre quelque
preuves qui démentent quelque chose,
élément de preuve,
commencement de preuves,
jusqu'à  preuve du contraire,
accumuler des preuves,
accuser sans preuve,
affirmer preuves à  l'appui,
amasser des preuves,
amoncer des preuves,
apporter la preuve de quelque chose,
appuyer ses dires par des preuves,
avoir la preuve que l'accusé est innocent,
avoir valeur de preuve,
chercher des preuves,
croire quelque chose jusqu'à  preuve du contraire,
démontrer preuve en main,
détenir des preuves,
établir une preuve,
faire la preuve de quelque chose,
faire disparaître une (ou des) preuves,
fonder ses déclarations sur des preuves solides,
fournir des preuves,
infirmer une preuve,
juger sans preuve,
produire une preuve,
récuser des preuves,
retenir des preuves contre quelqu'un,

le parent investi de l'autorité parentale,

réparation:
réparation d'un préjudice, d'une faute, d'une offense,
réparation d'un affront, d'un tort, d'un dommage,
réparation des dégà¢ts causés,
réparation qui incombe à  quelqu'un,
demander réparation de quelque chose,
donner lieu à  des réparations,
exiger des réparations,
obtenir réparation,
obtenir la réparation de quelque chose,

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Le 03/12/2012 à 12:59
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2468 
Bonjour,
Je ne suis pas sure que tout le monde aura le courage de lire votre longue liste, moi même ....
Ceci étant rien qu'en survolant j'ai vu des inexactitudes
Exemple
Citation :
réparation d'un préjudice, d'une faute, d'une offense,

On peut réparer un préjudice on ne répare pas une faute ou une offense, on répare les conséquences de cette faute ou de cette offense si un préjudice est avéré.
Citation :
responsabilité majeure, morale, politique, légale,

La responsabilité majeure il faut que vous m'expliquiez ce que c'est ...
Citation :
amasser des preuves,
bien peu juridique.
La référence également à l'inculpé est plus que gênante.
Bref, beaucoup de vos terminologies ne sont pas spécifiquement juridiques, et d'autres sont fausses.
Pour ceux qui ont des doutes sur les termes exacts à employer je renvoie au "Vocabulaire juridique" de Gérard Cornu édition PUF

__________________________
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Le 03/12/2012 à 13:01
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2468 
Désolée je n'avais pas vu que ce post était vieux, manifestement quelqu'un l'a remonté.
Tant qu'il n'est pas supprimé je laisse toutefois mes observations.

__________________________
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Le 03/12/2012 à 13:41
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 10671 
Bonjour,
La clé de l'énigme, c'est que des petits malins viennent saupoudrer subrepticement et nuitamment des messages de pubs sur des files prises au hasard.
Les modos les suppriment dès qu'elles/ils s'en rendent comptent, mais la file reste en place dans la liste sur la base de la date du message pirate supprimé.

Citation :
Tant qu'il n'est pas supprimé je laisse toutefois mes observations.

Peu importe, l'occasionne fait la larronne...

Question vocabulaire, j'aime assez celui que j'appelle "Le Braudo"(*), avec l'avantage de le trouver sur internet :

http://www.dictionnaire-juridique.com/serge-braudo.php

En ce qui me concerne, rarement pris en défaut et bien documenté.

(*) comme on dirait "Le Dalloz", "Le Litec", "Le Lamy", "Le Vidal" ou "Le Bescherelle" ou encore "Le Lagarde et Michard"...


Le 03/12/2012 à 15:16
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2468 
Bonjour,

Bonjour,
Et oui je suis de la vieille école et ai du mal à me défaire de mon support papier
"Le Braudo" à ma grande honte je ne connaissais pas je vais aller voir de suite
Merci pour l'info
Quant à votre liste vous pouvez rajoutez "Le Damien" qui fut un des mes livres de chevet, , le seul qui existait à l'époque en matière de déontologie, mais je crois que maintenant il y en a d'autres mais c'est dans les vieilles marmites .... vous connaissez la suite

__________________________
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Le 03/12/2012 à 15:29
Juriste d'élite


Inscrit : 06/07/09
Message(s) : 2041 
Bonjour,

Je vais noter ces remarques pour modifier cet article et pour le compléter.
Si vous voyez d'autres points à ajouter, faites moi en part. Merci

__________________________
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- Modèles de méthodologie
- Conseils pour réussir
- Livres pour la L1
- Livres pour la L2

Le 03/12/2012 à 17:14
Modérateur



Inscrit : 01/11/11
Message(s) : 2468 
Citation :
délai bref, long, court, réglementaire, franc, imparti,

Je commence par les erreurs

En ce qui concerne les délais je connais le "bref délai" et non pas le délai bref et encore l'expression va bientôt être au rang de l'histoire du droit puisque le bref délai pour les vices cachés est maintenant abrogé et que la loi pose un délai de deux ans
le délai long ou court ce n'est pas juridique
En ce qui concerne les oublis

1° délai raisonnable, le délai implicite sont des notions utilisées par la cour de cassation notamment en matière d'offre. Terme que l'on retrouve aussi dans le code de procédure civile.
2° le délai préfix en matière de procédure

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