Bonjour à tous,
Je suis étudiant à l'Université Paris I et je redouble ma 3e année pour 2 matières à ce semestre. Je viens d'avoir le rendu de mon galop d'essai en droit des sociétés et j'ai eu 4/20... (ce qui est une honte absolue pour un redoublant, je vous l'accorde...!)
Bien que j'ai eu un très bon chargé de TD l'année dernière dans cette matière, qui m'avait permis d'avoir mon 1er semestre, je ne comprends vraiment pas les séances abordées ce semestre, j'ai vraiment du mal à comprendre cette matière qui me semble très abstraite.
D'autant plus que je compte faire l'année prochaine un master de droit pénal à Toulouse qui n'a rien à voir avec le droit des sociétés, du moins pas directement...
Est-ce que quelqu'un a déjà eu le même problème que moi et pourrait me donner quelques conseils ?
Je vous remercie par avance ;)
François
Cela va du droit de vote de l'associé à la dissolution des sociétés, en passant par - l'expertise de gestion
- le contrôle de la cession des droits sociaux (clauses d'agrément et de préemption)
- la répartition des pouvoits dans la SA
- les cautions, avals et garanties
- les conventions règlementées
- la responsabilité des dirigeants
- la réduction du capital à zéro (là où on en est actuellement)
- les droits des créanciers dans les fusions et scissions de sociétés
- l'apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions (la prochaine interro de cours portera soit sur cette séance soit sur la précédente)
- la transformation des sociétés
- la dissolution des sociétés.
Merci de ta réponse !!
Bonjour,
En ce moment, je prépare petit à petit mon entrée en université. Sciences pô m'intéresse mais je préfère élargir l'horizon pour bien choisir après. Donc, je regarde les cours sur les forums, sur les blogs et les sites. Je suis tombé sur beaucoup de choses nouvelles sur le droit pénal, civil et autres. Par exemple, je ne savais pas qu'une société pouvait être dissoute par l'associé. Qu'il peut faire la paperasse eux-mêmes. J'ai vu cela sur ce site http://www.juripro.net/pack-dissolution-sci/. Ce n'est pas seulement les sci mais aussi les sarl et les eurl. Le plus difficile pour mois c'est que chaque cas est différente sur toutes les affaires. C'est ce que j'ai remarqué sur les forums jurique. Et même des fois les avocats ou juristes demandent aux autres si leur procédure est valable ou quelle procédure utilisée. J'ai un peu peur de me plonger dans le droit mais c'est ce que j'aime.
Bonjour,
Pour la dissolution par un associé, je pense que vous faites référence à cet article (1844-7 du code civil) :
"la société prend fin... « par la dissolution judiciaire prononcée par le tribunal à la demande d’un associé, pour justes motifs, notamment en cas d’inexécution de ses obligations par un associé ou de mésentente entre associés paralysant le fonctionnement de la société. »
Ce n'est donc pas un associé qui dissout purement et simplement une société, mais le tribunal, à la demande d'un associé, pour (entre autres) mésentente entre associés.
Cordialement
JG
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Joaquin Gonzalez
Master 1 en droit des affaires
Conseil d'entreprise
Avant de poster, lire la charte du forum :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
Le droit des sociétés est un type de droit qui parait abstrait
Pourquoi ? Tout simplement parce que ça nous parait pas concret puisque on a jamais eu de situation similaire dans notre vie.
Lorsque j'ai eu mes premiers cours de droit des sociétés, mon prof m'a toujours dit que ça n'est pas un droit facile à assimiler. Ce qu'il faut faire, c'est changer son état d'esprit de façon à ce que tu te mettes dans leur situation. Par exemple tout ce qui est responsabilité du dirigeant, mets-toi à la place d'un dirigeant. Pour ce qui est des droits des créanciers dans les fusions et scissions de société, essaye là encore de te mettre à leur place.
Tu verras, si tu te places dans leur situation que tu visualises bien, ça te paraîtra logique déjà, et ensuite tu pourras assimiler les cours plus facilement car ça paraîtra moins flou, moins abstrait.
Tout est une question de mise en situation dans le droit, car si tu mémorises sans même savoir comment ça se passe dans la réalité, c'est plus compliqué.
Fais-ça tous les jours et je t'assure que le droit des sociétés, tu le plieras en quatre ! ;)
Après, c'est une des petites techniques personnelle de mon prof, donc ça peut convenir à certains et d'autres non...