Bonjour.
Notre professeur nous a demandé de faire des recherches sur l'arrêt du 8 janvier 2020 de l'annuaire français contre Qwant.
Voir l'arrêt
En résumé, Qwant effectue une action contre l'AF pour dénigrement. Les juges indiquent que ce que les propos de l'AF ne sont pas contre les produits proposés, mais contre la manière dont est géré la société, et indique donc Qwant aurait du faire une action en diffamation. (ceci est un arrêt de Cour d'appel)
Je trouve cependant un commentaire d'arrêt de la Cour d'appel de Paris (Air'Technologies, pour l'arrêt), où les juges semblent indiquer que des propos dénigrant l'attitude d'une société pourraient entrer dans le cadre juridique du dénigrement, sans avoir besoin de les requalifier en diffamation (dernier paragraphe, pour ceux qui veulent vérifier sur la source).
J'avais dans l'idée de formuler mon commentaire en présentant :
A-La décision étudié
B-La différence entre le dénigrement et la diffamation
A-Un point de vue discutable au sein de la jurisprudence
B-Une discussion qui ne peut être tranchée que par la Cour de Cassation
J'ai peur de ne pas assez parler de l'arrêt commenté, mais en l'occurrence, j'ai l'impression que le cœur du travail, ce sont les débats qu'il peut y avoir autour de la différence entre dénigrement et diffamation. J'aimerais avoir votre avis pour me rassurer.
Merci d'avance.