Bonjour,
On me propose un contrat en œuvre collective mais je me pose des questions juridique sur certain point.
il est stipuler dans le contrat que "je cède la totalité de mes droit au client" ce qui implique que je ne pourrais pas réutilisé même partielle ment des partie de mon travail dans d'autres projet.
Que ce passe t'il si j'ai réalisé a titre personnelle des fonctions de programmes(ou une texture graphique) et que je les utilise dans le cadre du contra?
doit-je conclure que j'en perd la propriété qui qu'il me devient ainsi impossible de la réutilisé a l'avenir?
y a t'il un moyen de me protégé de ce que je pourrait considéré comme du vol de savoir faire tout en protégeant suffisamment le client?
Merci d'avance