1er cas pratique de pénal

Bonjour à tous les juristes !

J'aurai bien besoin d'un petit coup de main face à ce qui est mon premier cas pratique de pénal.

Voici les faits :

Mme A, dont l'amant est M.B, planifie la mort de son mari: M.A. Sur les ordres de Mme A., M.B se rend durant la nuit chez M.C (voisin) afin d'y ramasser tous les navets auxquels est allergique M.A. Puis, suite aux indications de Mme A, M.B se rend au restaurant auquel M.A a l'habitude d'aller, afin d'y introduire les navets.
Cependant, M.B se ravise et va immédiatement dénoncer Mme A afin que celle-ci ne puisse parvenir à ses fins.

J'identifie pour ma part différentes infractions:
• Le vol commis par M.B contre les biens (navets) de M.C
• L'intrusion commise par M.B chez M.C
• La tentative de meurtre commise par M.B à l'encontre de M.A
• La complicité de Mme A sur l'ensemble des infractions commises par M.B

Après je sais que je dois caractériser les infractions pour ensuite envisager cela en vertu du concours réel d'infraction. Est-ce bien cela ?

J'ai un petit souci concernant la complicité de Mme A. Faut-il que je caractérise sa complicité à l'encontre des 3 infractions de M.B ? Je ne vois pas trop comment faire ...

Vous l'aurez compris, je suis totalement désoeuvré face à ce cas pratique !

Merci à tous ceux qui pourront m'expliciter la manière de procéder

Dois-je résonner en deux temps avec en I la responsabilité pénale de M.B puis en II la responsabilité pénale de Mme A ?

bonjour,

penchez vous sur la question du repenti actif pour M B

est ce que la phase on va dire de planification, dans la tête de mme A, d'une infraction pénale est-elle punissable? ainsi par exemple, un ex cambrioleur surveillant une maison sur le trottoir d'en face avec dans son sac une cagoule et une matraque et qu'il se fait arrêter par la police, est-ce qu'il peut être poursuivit?

aussi la question du mandat, il y a tout une jurisprudence sur ces cas... (je ne pourrais vous les cités mais je ne pense pas que ce soit difficile à trouver).

est ce que M. C était au courant que M. B a été chez lui, lui voler des légumes? si oui, violation de domicile et vol. si non, comment retenir l'infraction? si c'est démontré qu'il les a volé dans son jardin OK, autrement il aurait pu les acheter dans un magasin... ne vous attardez pas sur ce fait, je pense que le plus important reste celui de Mme A et M B.

pensez vous vraiment que M B a tenté de tuer M. A?

qu'est ce qui caractérise une tentative?

pensez-vous que le mandaté est totalement responsable de ce qu'il fait? (dans le sens où il y aurait exonération de responsabilité de la femme au dépit de son amant)

est ce que la femme mandataire est responsable si l'infraction avait été au bout?


essayer de répondre à ses questions et vous aurez les pistes à suivre...

au passage, pour le cas pratique il n'y a pas de méthodologie propre... effectuer un syllogisme judiciaire pour chaque question qui se pose:

question 1
rappel des faits (si le prof le demande, pour ma part c'était pas le cas)
rappel du droit en vigueur
association des faits au droit
solution

question 2 etc...

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

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