2eme année de licence, je pige rien au arret.

Bonjour à tous,
J'ai un gros probleme. Je suis en 2eme année de licence et lorsque je lis un arret de la cours de cass ou conseil d'état etc, je ne comprend rien et à l'impression de lire une nouvelle langue.
Je vous assure que je ne suis pas illitré et en lisant la plupart des journeaux , textes de lois , je comprends.
1) Quel est le souci qui explique cela? Probleme de méthodologie?
2)Quels sont les bouquins que vous me conseillez afin de me remettre a niveau méthodologiquement ?
Merci d'avance.

Bonsoir,

Tout d'abord, la compréhension des arrêts d'une part, et la méthodologie d'autre part sont à dissocier.

Avant d'appliquer la méthodologie du commentaire d'arrêt (par exemple), il faut avoir compris l'arrêt. Donc c'est normal que, lorsque vous ne comprenez pas un arrêt, vous ne soyez pas en mesure de commenter un arrêt.

Bon d'abord, il me semble que ces questions auraient déjà dû vous chagriner un minimum l'année dernière et que les plus à même de vous aider effectivement sont les profs.

Plus concrètement, un arrêt, a priori n'est vraiment pas facile à saisir, et je ne parle même pas des arrêts du conseil d'État (mais là, c'est un autre problème).

Pour les arrêts en droit privé, logiquement, il y a plusieurs phases : d'abord logiquement, les arrêts importants sont vus au préalable en amphi et donc expliqués avant même d'avoir lu l'arrêt. Ensuite, vous avez ledit arrêt en TD que vous lisez et essayez de comprendre. Si vous ne comprenez pas, vous avez comme "voie de recours" (XD) : internet dans un premier temps, qui malgré le nombre substantiel d'informations pas nécessairement toujours véridiques et exploitables peut aider à la compréhension "générale" de l'arrêt en question. Ensuite, et bien évidemment comme vous n'êtes peut être pas le seul à ne pas avoir saisi forcément la totalité de l'arrêt, vous pouvez en discuter avec vos amis qui seront, sans doute, pour certains, à même de vous aider ou du moins vous permettront d'en discuter et peut-être ensemble, d'en déceler les points importants. Également, les forum comme juristudiant sur internet, par le biais desquels vous pouvez proposer vos arrêts et vos pistes de réflexions, les membres qui seront intéressés (au sens intellectuel du terme) pourront vous proposer des éléments de réponse. Outre cela, la documentation à la BU peut vous être d'une grande utilité : je pense au GAJC ou les bouquins de cours qui reprennent les arrêts importants. Enfin, en dernier lieu, si vraiment vous ne parvenez pas à comprendre la substance de l'arrêt avec ces moyens (ça devient inquiétant), vous posez vos question au prof de TD qui est finalement la personne la plus à même de vous répondre... Si après tout cela ce n'est pas compris, c'est peut-être que le droit n'est pas fait pour vous =/ ça peut arriver.

En ce qui concerne le droit administratif, c'est assez différent. Parfois (souvent) je lis les arrêts, je n'y pige "quedal"... Mais peu importe. Vous trouverez sur le net ou dans les bouquins (GAJA, etc.) toutes les clés nécessaires à leur compréhension et leur analyse.

__________________________
Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

C'est généralement assez simple de piger un arrêt... avec la pratique, la substance d'un arrêt peut se révéler en dix secondes. Après, y'a des cas dans lesquels leur compréhension nécessite une certaine expertise de la matière concernée, ne serait-ce que pour une question de vocabulaire, c'est évident. C'est justement le rôle de la fac de t'apprendre, en autres, les notions fondamentales qui te permettront d'aborder ces arrêts plus complexes. C'est aussi son rôle de t'apprendre, en première année, à lire un arrêt... mais force est de constater qu'elle est lacunaire dans ce domaine. Perso, je suis sorti moi aussi de première année sans savoir lire un arrêt. Et même à mon entrée en L3, je ne possédais pas les codes nécessaires à leur compréhension. Après, faut être honnête : c'était aussi de ma faute...

Je dirais que la base, c'est de savoir :

- repérer l'émetteur de l'arrêt (une Cour d'Appel, le Tribunal des conflits, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation... ? S'il s'agit de la Cour de cassation : quelle chambre ? Chambre mixte ? Assemblée plénière ?) et déterminer la publicité qu'il a entendu donner à sa décision (publié au bulletin ? Publié sur le site internet de la Cour de cassation ?). C'est déjà une bonne partie du boulot de faite : on peut ainsi être en capacité de dire si l'arrêt est important, et en quelle matière il est rendu.
- distinguer s'il s'agit d'un arrêt de rejet, de cassation ou de cassation partielle
- repérer le visa, s'il s'agit d'un arrêt de cassation
- repérer s'il y a un attendu de principe (en chapeau)
- repérer l'exposé des faits
- repérer les motifs (la solution donnée par la Cour de cassation ou le Conseil d'Etat au problème juridique qui leur était posé)
- la distinguer des moyens développés par les parties (qui peuvent poser, eux, le problème juridique)
Une fois qu'on a clairement identifié tous ces points, la lecture de l'arrêt coule de source...
Le tout est de savoir repérer ces points. Tous les arrêts de Cour de cassation et de Conseil d'Etat sont rédigés de la même façon, une fois que t'as pigé comment c'était structuré, tu lis un arrêt bien plus rapidement et bien plus facilement.

__________________________
Večeras je naša fešta
Dalmacijo volim te.. i Hajduk živi vječno !

Voilà, comme Stigma l'a dit, pour un arrêt de la Cour de cassation, il faut bien découper les différentes parties.

En résumé, tu as deux types d'arrêt (rejet ou cassation). Les arrêts sont toujours construits de la même façon :

- Les faits (généralement la Cour ne résume que le nécessaire)
- La procédure (la décision rendue au premier et/ou au second degré)
- Le pourvoi (ce que reproche la partie débouté à la juridiction)
- La solution de la Cour de cassation.

Pour plus de développements, tu as tout ce qu'il faut dans la partie méthodologie de ce forum. Quant au vocabulaire spécifique, il suffit d'ouvrir un manuel (ex : le lexique des termes juridiques, Dalloz).

La compréhension des arrêts (et réaliser le commentaire) n'a rien de magique : il suffit de s'entraîner, établir des fiches d'arrêt, ne pas mélanger les moyens invoqués par le pourvoi et la solution retenue par la Cour de cassation, etc. Le plus formateur est, selon moi, de prendre un arrêt et de découper/surligner les différentes parties, tu verras que cela est très carré, et qu'avec la pratique tout s'éclaire.

Tu es en L2, cela m'étonnerait que la méthodo soit de nouveau abordée en TD de manière aussi détaillée qu'en L1, il faut donc t'entraîner seul. Si tu as des questions, n'hésite pas, le forum est là pour ça.

P.-S. : je ne me prononce pas pour les arrêts du Conseil d'État, le droit administratif n'étant pas ma spécialité, je préfère m'abstenir.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Aprés avoir lu et appliqué vos conseils et surtout par la pratique , je commence enfin à comprendre les arrets (comme on comprend une langue) sans toutefois saisir leurs substances et leurs portés. Bref il ya encore du travail mais j'avance. Mais entre revisé mes cours et faire les exercices des tds je ne sais plus ou classé mes priorités....
Merci de vos conseils.

Bonjour,
Puisque je viens de le signaler sur une autre file, j'en profite aussi pour celle-là.
Avant de plonger en eaux profondes dans les bouquins, lire d'abord ceci :

methodologie-du-commentaire-d-arret-en-droit-civil-t2190.html

et les liens dans cette même file (qui se trouve d'ailleurs en tête de cette même rubrique).
Vous ne serez peut-être pas ferré à glace sur les commentaires d'arrêt, mais vous aurez déjà un bon pied à l'étrier.

Après, c'est comme pour la plongée, l'alpinisme ou le cheval, c'est de l'entraînement et de la pratique...

__________________________
Hors Concours