Accident de travail

Bonjour,
j'ai une petite question à vous poser.
on sait que la victime d'un accident ne dispose pas de recours contre son employeur ou un co préposé sur le fondement du droit commun.
En revanche, dispose t'elle d'un recours en droit commun contre un tiers responsable autre que l'employeur ou co préposé?

Bonjour,
on sait que la victime d'un accident ne dispose pas de recours contre son employeur ou un co préposé sur le fondement du droit commun.
Ah bon.


En revanche, dispose t'elle d'un recours en droit commun contre un tiers responsable autre que l'employeur ou co préposé?
Pourquoi pas ?

Je parle de la Victime dun accident de travail.. Elle ne peut se retourner contre son employeur sur le fondement du droit commun

Je parle de la Victime dun accident de travail.. Elle ne peut se retourner contre son employeur sur le fondement du droit commun

Bonjour,
En revanche, dispose t'elle d'un recours en droit commun contre un tiers responsable autre que l'employeur ou co préposé?
Même si l'employeur EST le (tiers) responsable en question ?

Bonjour,

Peut-être la victime d'un AT peut-elle se retourner contre son employeur au titre de son obligation de sécurité de résultat ?

Cdt,