Accident responsable non assuré

Publié par

Bonjour à tous,
vouila dans un premier temp je pense que je suis dans la bonne corrigé moi si je me trompe,


pour en venir au fait.

il y' a 2 ans j'ai acheter une voiture non roulante, ( c'est a dire avec des réparations a faire)
donc pendant ses 2 ans la voiture était stocker chez mes parents.(donc pas d'assurance )
il y'a une semaine j'avais un peu de temp pour m'occuper des reparation donc je l'ai sorti sur la rue,
après avoir fini les reparation j'est tenté de faire un essaie sur route ,
donc je vais dans la rue (avec un dos d'âne) je fais l'aller retour et quand je suis revenu je roulé un peut vite et du coup le dos d' âne a fait bougé l'arriere de la voiture qui est parti en biais et incontrolablement, j'ai percuté 2 coffret edf externe et la hais de 2 maisons hlm.


la police est arrivé m'as embarquer pour défaut d'assurance sachant que l'on été dimanche et que je devait l'assurer le lundi.

je reconnais tout mes tort et es prêt a rembourser les dommages .
mais à part ca qu'est ce que je risque?
merci par avance

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Vous avez une idée du coût d'un "coffret edf externe", tous frais de pose inclus et, accessoirement, du coût d'une réfection de clôture par un artisan du coin ?

A part ça, ce qui me chagrine un peu, c'est…

Citation de momo28110 :


pour m'occuper des reparation [u:166fob20]donc je l'ai sorti sur la rue[/u:166fob20]

après avoir fini les reparation [u:166fob20]j'est tenté de faire un essaie sur route[/u:166fob20]

Quel rapport entre le fait de vouloir la réparer et la sortir dans la rue et la faire rouler, sachant qu'elle n'était pas assurée ?
Défaut d'assurance = L324-2 (donc un délit)

Et la carte grise, elle était à jour, elle ?
CG (certificat d'immat.) pas à jour = R322-1


De plus…
Citation de momo28110 :

il y' a 2 ans j'ai acheter une voiture non roulante, ( c'est a dire avec des réparations a faire)
donc pendant ses 2 ans la voiture était stocker chez mes parents.(donc pas d'assurance )
il y'a une semaine j'avais un peu de temp…

Donc, CT pas à jour, si je comprends bien…
CT pas à jour = R323-1


Et encore,
Citation de momo28110 :


je vais dans la rue (avec un dos d'âne) je fais l'aller retour et quand je suis revenu je roulé un peut vite et du coup le dos d' âne a fait bougé l'arriere de la voiture qui est parti en biais et incontrolablement, j'ai percuté 2 coffret edf externe et la hais de 2 maisons hlm.

Je ne sais pas mais, moi, ça m'arrive de rouler "un peu vite", de passer sur un dos d'âne, sans aboutir à ce genre de résultat(s).
Manifestement, véhicule pas bien réparé ou alors… vous avez votre permis de conduire, au moins ?
Conduite sans permis = L 221-2

Et ils vont probablement vous coller un "Défaut de maîtrise R413-17", mais c'est de la bricole à côté du reste.

Consulter un avocat ne serait pas inutile. :ymdaydream:

__________________________
Hors Concours

Publié par

alors deja merci de m'avoir répondu
la voiture a le controle technique depuis 6mois car j'ai changer ma carte grise donc obligation d'avoir un controle technique valable
bref...
donc la seul chose qui me manquer été la vignette que je devais faire le lendemain.

ma question est de savoir si oui ou non je suis obligé de passer devant un juge car tout le monde veut s'arangé a l'amiable donc pas de plainte?
merci

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Bon, c'est déjà ça.
Comment ça, pas de plainte ? Et le défaut d'assurance alors ?
La seule possibilité de ne pas passer au tribunal, mais ce n'est pas à vous d'en décider, c'est que le procureur choisisse la "technique" de la composition pénale. Mais dans un cas comme dans l'autre, si vous pouvez démontrer que vous avez souscrit à une assurance dès le lendemain, comme c'était prévu, et que vous êtes en passe de régler les dommages que vous avez occasionné, votre dossier sera plus facile à plaider.
Les policiers doivent vous entendre encore une fois ou ont-ils déjà transmis le dossier au parquet ?

__________________________
Hors Concours

Publié par

Bonsoir,
a aujourdui la voiture est épave car elle a marbré donc pourquoi l'assurer?
elle est chez un ami a la campagne

les policiers mon dit on vous tiens au courant mais rien de plus!
donc je ne saurais vous dire!

Publié par
Camille Intervenant

Bjr,

Citation de momo28110 :


a aujourdui la voiture est épave car elle a marbré

C'est vrai que c'est du costaud, les coffrets EDF(ErDF)... :ymhug:

__________________________
Hors Concours

Publié par

Salut camille aurais tu une idée des tarifs pratiquer?