accident seul sans assurance et non changement de carte gris

bonjour

pouvez vous ce que je risque, voici mon affaire

samedi soir a 22h 35 aprés une journée de travail, je prends la route et je m' endors arrivé dans un virage, mon véhicul a tapper le trotoir pour finir dans le mur d' une propriété,

j' ais étais chércher un camion pour le tirer, mais les 4 roues bloqué,
donc je vais chercher un camion grue, et la quand je reviens, le véhicule n'étais plus la, j' ais tout de suite penser que les gendarmes étais passer,

donc je rentre chez moi, et au matin je reçois une convocation pour demain,
je voulais savoir ce qu eje rsique car le véhicule n'étais pas assuré et la carte grise pas changer, en sachant qu'au mois de janvier j'ais pris 4 mois de sursie pour menace,

je voulais aussi savoir si je risque de passer en comparution immédiate ou pas? les faits ce sont passer a lyon

merci a tous

Avé,

Déjà, de base, je pense qu'on va vous supprimer le permis de conduire.

Ensuite, je ne suis pas assez forte en droit pénal.

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

Bonjour,
Vous ne faites pas dans la dentelle, vous.

Défaut de maîtrise de la vitesse, donc déjà contravention de la 4ème classe, maxi 750 €
Ensuite, non changement de la CG, 4ème classe aussi, même maxi.
Pas de suspension de permis prévue pour ces deux infractions.
Enfin, défaut d'assurance, là c'est un délit. Maxi 3750 € et 3 ans de suspension possible. Les maxi étant rarement appliqués.
Pas de retrait de points prévus pour ces 3 infractions.

Bien évidemment, en parallèle, le propriétaire du mur peut vous demander réparation. A vos frais de toute façon, puisque pas assuré.
Et si, en montant sur le trottoir, vous aviez écrasé un piéton ?

C'est quoi "sursis pour menace" ? En principe, ça ne devrait pas interférer, mais le juge peut "faire pencher la balance vers le haut de l'échelle" dans la "fourchette" qui est à sa disposition.

Pour la comparution immédiate, m'étonnerait un peu, d'autant que vous n'avez pas été intercepté sur les lieux.

A part ça, vous êtes sûr que vous n'avez rien oublié, genre "pneus lisses" ou "CT pas effectué" ?


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Hors Concours

Vous avez eu de la chance de n'avoir taper qu'un mur

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Et il n'y a pas de risque de délit de fuite, alors qu'il n'était plus là lorsque les gendarmes ont trouvé le véhicule ?

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Bonjour,
C'est déjà arrivé.
En principe, le proc écarte souvent si le véhicule est resté sur place (identification du titulaire de la CG/titulaire du contrat d'assurance par la plaque d'immat.)(ce qui, d'un point de vue purement légal, est "limite, limite", mais c'est un "usage" qui se répand)
Et sinon, les juges si on peut démontrer qu'on a pris spontanément contact avec le propriétaire du mur, vu que le mur n'est pas en mesure de remplir le constat et que son propriétaire n'est pas forcément présent au moment de l'accident.

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Hors Concours

C'est exactement ce que je recherchais, merci!


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Bonjour j'ai heurté un gros vase de fleur en pleine agglomération je me suis pas arete je suis rentré chez moi avec ma voiture les policiers arrive après ils m'ont pas trouvé sur place en sachant que je me suis pas arete car défaut d'assurance qu'est ce que je risque si ils me convoque donner moi votre avis svp merci