Aggravation de servitude

Bonjour,
Germier,Deydey et Camille voudront bien m'excuser de revenir sur mon post émis le 11 Juin.Ce sujet revient à la surface(pas du forum) et j'estime -malgré les 17 ou 18 interventions-n'avoir pas vraiment eu de réponse probablement à cause de ma demande qui n'était pas claire.

Pour être court,je vous demande de bien vouloir reprendre la lecture de mon message du 11 juin ce qui me permettra d'être plus précis maintenant.

la maison est enclavée depuis des lustres ;elle a un passage convenable pour piétons et véhicules .Cela se passe très bien.
Le problème suivant est posé:si le propriètaire de cette maison envisage de l'agrandir en créant 2 ou 3 appartements supplémentaires dans ses dépendances,il y aura forcément plus de personnes qui vont emprunter ce chemin (qui est une servitude de passage)pour aller sur la voie publique,plus de véhicules aussi.Donc contraintes aggravées pour les voisins liées a l'augmentation de personnes ;vous me suivez?
J'appelle cela une aggravation de servitude et je souhaiterais savoir si le propriètaire concerné a le droit d'augmenter le nombre de ses locataires?Si c'est non que faire pour qu'il renonce à la construction des 2 ou 3 apparts supp.
Je reprécise qu'a ma connaissance ,il n'existe pas d'acte ;cela existe depuis très longtemps
Avec mes plates excuses et remerciements anticipés comme on dit.

si le permis de construire est accordé, les droits réels du propriétaires ne peuvent pas être changés... je ne vois pas de solution, je reflechis et je reviens, lol... peut etre pourriez vousle contraindre à entretenir d'avantage, mais s'il n'y a pas d'ecrit...

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Master 2 droit Notarial

Bonjour,
Il aurait probablement été mieux de mettre votre message à la suite de la file en question.
Désolé, mais pour moi, je ne peux que confirmer ce que j'ai déjà dit et je ne vois pas plus de solution que gexseet.
Qu'un propriétaire aggrave une servitude parce qu'il a décidé d'avoir 5 locataires de plus, ou qu'il "ponde", à l'aide de sa ou ses compagnes, 10 moutards qui, tôt ou tard, emprunteront ledit passage, en poussettes d'abord, puis en vélos, puis en mobylettes, et enfin en motos ou en autos, vous ne pourrez pas l'empêcher de copuler, même en invoquant une aggravation de la servitude.
De même que vous ne pourrez pas empêcher, pour les mêmes raisons, les autres propriétaires de payer une bagnole à leur conjoint, une autre à leur fils chéri parce qu'il vient d'avoir son bac et une troisième à leur fifille adorée parce qu'elle vient d'avoir 18 ans (ou l'inverse).
Et que vous ne pourrez pas empêcher un propriétaire d'accueillir sous son toit son propre frère, accompagné de son épouse et de ses cinq gosses au prétexte que ça va aggraver la servitude.

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Hors Concours

Bjr,

Gexscet, je me doute que le permis de construire accordé,il sera difficile de faire quelque chose.
Il faut donc agir avant à condition d'être dans son droit.
La questionde l'entretien n'est pas posée,heureusement!

Camille,tout d'abord j'ai pensé à envoyer mon message à la suite mais comme il y avait 18 contributions(dont une bonne partie humoristique) j'ai finalement opté-à tort,vous me le faites remarquer-pour la simplicité, ai-je cru.
Vous dîtes partager le point de vue de Gexscet.Je suis un peu surpris,car le 11 juin,j'avais fait savoir que le propriètaire envisageait de construire et non pas qu'il avait obtenu le PC,peut-être que cela vous a échappé mais ce n'est pas le plus important.
Certes ,votre argumentation très détaillée (c'est le moins que je puisse dire) me laisse à penser qu'elle est, peut-être, exagérée lorsque vous faîtes allusion à la famille ou aux amis rendant visite.Mais c'était ,sans doute ,pour bien enfoncer le clou.Ce n'était pas utile mais j'ai pris acte.

Je vous remercie de votre réponse(renouvelée) et vous demande si vous avez connaissance d'un texte de loi ou une jurisprudence sur lesquels vous vous appuyez pour affirmez votre point de vue?.Cela me serait bien utile pour tirer un trait sur ce souçi.

Merci.

Bonjour,
Oh, vous savez, je ne suis qu'un petit juriste amateur !

Quand je dis que je suis d'accord avec gexseet, c'est que si le permis de construire remplit les conditions légales, il sera accordé et que, à mon humble avis, il ne sera pas refusé sur le motif de "contraintes aggravées pour les voisins liées a l'augmentation de personnes", sauf peut-être si l'augmentation était nettement disproportionnée
(discothèque façon Club 287, parc d'attractions façon Mickey, hypermarché, complexe de cinéma multi-salles etc... mais pas pour 2 ou 3 logements de plus).

Côté texte de loi, moi quand je lis ça

je ne sais pas comment, vous, vous interprétez cet article, mais, moi, j'ai un peu de mal à imaginer qu'une cour de Cassation puisse confirmer un jugement qui serait en contradiction avec ledit article.
Alors, une aggravation, vous pensez !
De plus, à ma connaissance, il n'existe aucun texte légal qui prévoit le principe de l'aggravation de la servitude de passage.
Mieux même, j'ai lu quelque part qu'une cour de Cassation avait bel et bien interprété l'article 682 pour considérer que l'utilisation normale du passage justifiait l'obligation d'élargir ledit passage sur et par le fonds servant à la requête du fonds dominant.
Donc, j'ai bien peur que votre demande ne soit pas bien accueillie, comme on dit. Et que si contraintes (étroitesse du passage) il y avait, pas sûr que vous n'ayez pas l'obligation d'y remédier vous-mêmes, ainsi que les propriétaires des autres fonds servants.

Maintenant, bien entendu, ce n'est que mon interprétation !

PS : j'aime bien enfoncer les clous, c'est mon côté bricoleur... [/color]

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Bonsoir,

je pense que si le voisin ajoute 2 ou 3 logements, le permis de construire sera subordonné à ,disons,un accès suffisant pour les véhicules de secours contre l'incendie
donc le voisin va demander un passage suffisant pour ces engins

Bonjour,
Pas impossible. Et, à mon humble avis, aucun riverain ne pourra se prévaloir de cette contrainte pour obtenir le refus du permis de construire ou son annulation.

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Bjr,

Veuillez m'excuser de reprendre la discussion après quelques jours;cela doit demander un effort de mémoire aux intervenants précédents.
Sauf exception,à l'avenir,je tiendrez compte de la gêne créee.

Merci de bien vouloir reprendre mon message initial.Il ne s'agit pas de la modif.du chemin pour les engins de pompiers (au fait est-ce bien dans les attributions de la DDE d'intervenir au sujet de la sécurité ?) mais de l'aggravation de la gêne occasionnées par les" vas et viens" de 2 ou 3 locataires supplémentaires diffèrents.

Car,enfin lorsque qu'une servitude est créee par un droit de passage c'est bien pour permettre l'accés à une proprièté pour le propriètaire ou son locataire (oui Camille:+les visites de la famille ,des amis...) .Etendre ce droit à d'autres -par la suite- par la constructions d'apparts suppl. ou de maisons (pourquoi pas de lotissement?) me semble en contradiction par l'objet de cette servitude.

Ce n'est pas parceque la famille occupant la maison peut s'enrichir d'1,de 2 ,de 3...enfants supplémentaires au cours de leur occupation qu'il faille d en déduire que c'est la même chose pour 2 ou 3 familles différentes.
,pour le moins.
Je me répète.
Les aggravations de servitude ça existe.Des réalisations ne peuvent s'effectuer à cause de ça.
Aussi,je persiste à demander s'il existe un texte sur ce problème précis .
Merci

Bonjour,
Mais j'ai bien relu soigneusement votre message initial.
Sauf que,

Exact, mais de ce que j'en ai lu, c'était seulement pour déterminer si le fonds servant était en droit de demander des indemnités complémentaires au fonds dominant du fait de cette aggravation.

Et je n'ai pas encore trouvé, moi, un arrêt d'une cour de cassation...

qui aurait confirmé le refus d'un permis de construire au seul motif d'une aggravation de servitude.


Des textes sur ce problème précis, j'en ai trouvé, mais qui ne vont pas du tout dans votre sens.

Maintenant, si quelqu'un d'autre sur ce site en avait d'autres qui vous vont mieux, je serais ravi de l'occasion d'améliorer ma relative culture juridique...

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Merci Camille.

Je n'ai jamais parlé d'indemnités,seulement de la gêne supplémentaire occasionnée par la multiplication du nombre de locataires(ou proprio).

Ce que je considère donc comme une aggravation de servitude peut m'amener à bloquer le permis de construire des 2 ou 3 apparts suppl.

Ma considération-distinguée pour les intervenants- est-elle juste?
Il y a t-il des cas similaires déja jugés?

Cdt

désolé pour vos durelaloi mais comme camille vous l'a expliqué la jurisprudence constante ne va pas dans le sens de votre "vision des choses".... dura lex sed lex

Merci Kris,

Puis-je compter sur vous pour avoir quelques éléments de la jurisprudence constante?

Cela me ferai tourner une page...

Cdt

au siècle dernier,les servitudes permettaient d'accéder à son terrain pour le cultiver:
mon grand père avec un ane,puis un cheval, et une vulgaire charrue
mon père avec une paire de vache,puis un tracteur de plus en plus gros et je ne dis pas combien de sillons il faisait en un seul passage
Pépé fauchait à la main,papa à la faucheuse mécanique,puis à la moissoneuse batteuse
A la brouette pour porter le fumier a succédé le tombereau,puis la machine qui fait tout ,labourant sèmant,engraissant ,désherbant
alors pour faire passer des engins de plus en gros, la servitude s'est élargie

Bjr Germier,

J'ai beaucoup apprécié votre prose.Franchement.

Le chemin s'est élargie? Je n'évoque pas cet aspect des choses.

Vous dîtes bien grand-père,papa,pépé...mais vous vous ne dîtes pas mr Martin,mr Loiseau,mr Vevelte etc..qui empruntent ce chemin ensemble.(pas forcèment au même moment).

Ce n'est pas pareil!

Germier,enfin ,n'ai-je pas été clair en posant ma question moulte fois?
Cela dit sans agressivité loin s'en faut.

Sinon,je ne sais plus comment faire!
Bien Cdt

la servitude -telle que j'ai apprise- trouvait son origine dans l'exploitation d'un champ : l'exploitant allait labourer avec un aniam, puis avec une paire -l'un à coté de l'autre- par la suite avec un tracteur qui tirait une charrue à 1 ou 2 socs , puis 7 ou 8
donc des "attelages" de plus en plus large , ce qui fait que l'assiette de la servitude s'aggrave, s'élargit

donc il y a empiètement sur ton fonds, préjudice d'où indemnité

Bonjour,

Ben dites donc, vous êtes têtu dans votre genre, hein ?
Ben moi aussi...

Ce qui fait que, dans la "jungle" des arrêts qui vous seraient plutôt défavorables et où l'aggravation de servitude, pour autant qu'elle soit prouvée, ne semble n'entraîner qu'un droit à indemnité supplémentaire pour le fonds servant, j'en ai peut-être "dégotté" deux qui pourraient vous servir :


Mais, là, on notera que c'était les bénéficiaires de la servitude qui invoquaient l'aggravation de servitude.

Et, plus intéressant pour vous :


arrêt qui me serait passé inaperçu si je n'étais pas tombé sur un commentaire d'un site notarial :


Source : http://www.onb-france.com/constructa/in ... &langue=fr

Bien entendu, il faudrait avoir la décision des deux cours d'appel en main pour tout bien vérifier (n'apparaîssentt pas sur Légifrance, entre autres).

Il n'en reste pas moins que ce sera à vous à faire la preuve de l'aggravation de la servitude, sauf à vous en remettre aux "déductions souveraines, sans contradictions" de la cour...

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Bonjour Camille,

C'est vraiment chic d'avoir usé de votre opiniâtreté afin de rechercher ces éléments communiqués.

On a tendance à vous couvrir d'éloges lorsque vos réponses , leur utilisation aboutissent favorablement. Et c'est normal.

On est certainement moins enthousiaste à le faire quand on n'a pas raison ou que ne puisse pas changer les choses ,les problèmes,parfois les drames.

Pour ma part ,je vous remercie de ces recherches...oui,positives..je sais.!!!
je crois aussi -et c'est ce que vous faîtes-qu'un peu d'humour (selon les sujets et sans se f...de le g....des gens) est agréable dans ce forum.
Merci à Germier.
Bonne continuation à vous et aux autre contributeurs.

Bonjour,

Oh mais... ne vous faites aucune illusion !
On est en train, avec Germier, de concocter un dossier épais comme ça pour le cas où votre voisin viendrait, lui aussi, poster sur ce même forum pour demander de l'aide, parce qu'un de ses m*** c*** de voisins lui cherche des noises avec son permis de construire pour une sombre histoire d'aggravation de servitude bidon...
Camille ---->[img:312blz0u]http://smileys.sur-la-toile.com/repository/Rires/rire-20060614.gif[/img:312blz0u] Durelaloi ---->[img:312blz0u]http://smileys.sur-la-toile.com/repository/M%E9chant/0019.gif[/img:312blz0u]<---- Le voisin [img:312blz0u]http://smileys.sur-la-toile.com/repository/Rires/troplol.gif[/img:312blz0u]<---- Germier

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à mon humble avis,la seule solution possible sera de voir si le voisin ne peut pas passer ailleurs voir c.c.683
et pourquoi pas le 684

Bonjour,
Absolument, mais "seule solution possible", à condition bien sûr que durelaloi et son voisin acceptent de s'asseoir autour d'une table pour discuter d'une solution de compromis qui puisse satisfaire tout le monde.

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Bonsoir Germier,

Je pense être concerné plut$ot par le cc702 mais à la lecture du 683,je pose la question suivante:
-ce chemin privé très large qui donne accés directement sur la voie publique et qui dessert 3 propriètés qui sont enclavées séparément,peut-il être utilisé par une de ces propriètés sur tout ou partie de sa longueur?Sur une partie ça existe déja puisque c'est l'entrée

Autrement:une proprièté a une longueur de 10 metres mitoyenne(clôture) avec une servitude de passage;Actuellement ,elle a une ouverture d'accès de 4 métres disons.

Question:peut-elle enlever cette cloture pour emprunter ce chemin de passage sur les 10 mètres de sonterrain(en plus des 4)


Si quelqun a compris qu'il lève le doigt!
J'me comprends.Je sais, j'ai de la chance.

Bonjour,
Normalement, ce doit être le trajet le plus court, donc s'il n'y a pas un acte écrit qui autorise le fonds dominant à utiliser les 6 mètres supplémentaires sur le fonds servant, le fonds dominant ne pourra pas les utiliser.
Sauf que... dans le cas présent, si je me souviens bien, le fonds servant n'est pas clairement défini. Il s'agirait plutôt d'un chemin commun dont il n'est pas clairement défini auquel (ou auxquels) des riverains il appartient et ressemblerait plutôt à une partie commune d'une copropriété de fait. Du coup, le régime n'est pas le même, vu que le fonds dominant serait copropriétaire du fonds servant, en quelque sorte. Et dans ce cas-là, on ne peut plus parler de servitude. Et, comme je l'ai déjà dit, un juge pourrait requalifier le chemin en "voie privée ouverte à la circulation publique". Et là, finie l'aggravation de servitude.

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Bonjour,

Oui,c'est un peu ça.
En clair (hum!),un chemin privé débute d'une voie publique et "aboutissait "-120 metres plus loin sur une autre voie publique.
Je dis aboutissait car depuis 1 an le proprio de ce chemin a fermé partiellement- avec assentiement de la mairie -cette sortie ; seuls des passants pourraient l'emprunter alors qu'il est apposé un petit panneau d'interdiction indiquant"propriété privée".

Cette fermeture partielle est constituée par 2 poteaux en béton laissant une ouverture de 80 cms.Donc c'est clair c'est prévu pour laisser passer des piétons.A mon avis pas n'importe qui,seulement les occupants des maisons enclavées.

Ces propriètés(3 ) se suivent le long de ce chemin privé que j'appelle servitude de passage.
Dun c^té ,elles sont mitoyennes avec ce chemin (qui sur 6 M,qui sur 10M qui sur30 m)et les unes à côté des autres.
De l'autre côté de ce chemin de 130m ,en mitoyenneté avec celui-ci ,un terrain appartenant toujours au même proprio.

Ces divers locataires peuvent donc -en tant que piètons-accèder aux 2 voies publiques par les deux extèmités de ce chemin.Et utiliser leurs véhicules sur une seule extrèmité.

J'en arrive ,enfin, à la question (qui a eu certes un élément de réponse important par Camille).
Si un des trois propriètaires retire sa clôture(je rappelle qu'elle est mitoyenne avec le chemin) entièrement ou partiellement,a t-elle le droit d'accéder à ce chemin sur ses 10 metres par exemple?

Ma question est toujours liée au projet de la création de 2 ou 3 logements supplémentaires avec la sortie sur 2 ou 3 endroits diffèrents de la même propriété.

OUF!

Après ça,j'abandonne.J'ai l'impression de faire tout un fromage pour pas grand chose finalement alors qu'il existe d'autres situations plus alarmantes.

Cdt

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Oui, mais avec une durée d'affinage comme ça, faudrait déposer une AOC...

Ce qui me chagrine quand même encore un peu :

parce que, si la mairie a son mot à dire, il se pourrait bien que le chemin ne soit même plus considéré comme une voie privée... et qu'en tout cas, elle est "ouverte à la circulation publique", même si elle n'est que piétonne... Remarque : un panneau "propriété privée" ne suffit pas pour considérer que la voie est interdite à la circulation publique.




Justement, il y a encore la solution du blocus du voisin avec des chars...

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Bjr Camille,

Finalement,je n'abandonne pas.

J'attends l'occasion de tirer les choses au clair avec ce chemin pour connaître exactement s'il est privé ou pas,s'il ....

Ceci dit et pour info qu'en est -il de la question posée sur l'accés sur ce chemin de n'importe quel point des 6-10- ou 30M (une fois la clôture retirée;et à condition que le chemin soit effectivement privé).

Pour sûr,ce soir je boirai un petit Vacqueyras et dégusterai un Picodon (tous les deux AOC bien sûr= à ta santé.Promis.
Cdt