Ah la magouille de mes patrons, j aime.

Bonjours je suis nouveau et j aimerai vous parlez de ce qui se passent dans mon entreprise et si vous pouvez me dire ce que vous en pensez.
Bon je commence la jolie petite histoire.

Je vais appelé les entreprises concernées par de faut nom.


Pour commencer c est une entreprise familiale, le père (accrochez vous il a 73ans et il est toujours aussi actif qu à 20ans les tremblements en plus ), ensuite il y a ses deux fils 43 et 38 ans.


Donc l entreprise principale créer par le père je vais la nommer "A", as été créer y a 25an avec 20employés et ces deux fils.
Il y a 6ans L entreprise "A" a décidé de racheter une autre entreprise non loin d elle, je la nomme "B". Donc les parts de la société "B" appartienne à la société familiale "A".

Ensuite la société "A" a déposé le bilan et a mis la clé sous la porte(+ de 300 000€ de dette), il y a 3mois, 20 chômeurs + ces deux fils, le^père était en retraite depuis longtemps mai il était gérant non salarié. et pour rembourser une partie de la dette(300 000€) le liquidateur doit saisir certaine machine et il a été convenue entre le tribunal le liquidateur et mes patrons, que les machines resteront pour créer une nouvelle société dont le fil sera le patron(4mois après la liquidation de la société du père"A"

Moi j étais embaucher dans la société "B" est je ne sais pas comment ça se fait elle n a pas été liquider avec la société "A" pourtant c était bien la société "A" qui détenait les part.le gérant de la société "B" et le père donc non salarié.

Donc le mois suivant la faillite de la société "A" la société "B" a paye quelque grosse facture qui été adresser au nom de la société "A" sans aucun remboursement d ou que se soit.
Les factures que nous avons payé concernai l achat de matière, logiciel et divers chose, en tout nous avons payer 17 000euro sans aucun remboursement, vous imaginez bien que nous avons eu du mal as avoir no paye en novembre décembre et janvier, avec un trou de 17000€ dans la trésorie c est pas facile d avoir des sous pour les payes, l ursaf...et les fournisseurs.

Car tous ces achats(17000€) étaient destinés à la nouvelle société "C" créer par un de ces deux fils le tout en accord avec le père. Les factures étaient soit au nom de la société "A" ou "B". le tout au bénéfice net a la société du fil "C".
C est la que ça devient intéressant car la société "B" a fait des achats de matière première(quel n avait jamais fait en 20an d existence) et sur ces achats il ni as eu aucune vente, donc aucune rentrer d argent. par contre c est la société du fils "C"qui en a tiré les bénéfices car c est lui qui les a vendu.

la société ou je sui"B" commence à accumuler les dettes, nous sommes à -26000€ a cette heure.
G appris que notre activité(société"B") allai être fusionner avec la société "C"celle du fils, car le bâtiment de la société "B" va être donner pour renflouer la dette de la société "A".

Donc la société "C"celle du fils a plusieurs solution pour nous reprendre avec lui:

CAS N°1 *Soit il rachète le fond de commerce de la société "B" a son père, comme ça nous gardons notre anciennetés, nos salaire et nos congé*

CAS N°2 *Soit le père décide d arrêter l activité(de dissoudre la société"B")( a condition qu au prochain bilan soit à zéros donc pas de dette), et la malheureusement, le fil peut nous reprendre au condition qui veut.

CAS N°3 *Ou alors le père na pas réussi à mettre le bilan de la société "B" a 0 donc la sa sera une liquidation judiciere.Hors vu que la liquidation n est pas justifier car il y a eu des achat non justifié ça me parai risquer qu il fasse ça.


Donc voila ma questions après cette longue histoire, désoler si c était long et merci a ceux qui on tout lu.

1/ As t on le droit de faire des achat pour une autre société sans aucun remboursement de sa part.
2/Quel risque as t on(nous les employer) si le CAS N°2 est choisi par le père et son fils, avons nous un recourt, car ça serai deguellase que notre activité soit arrêter pour être embaucher dans la deuxième société a un salaire inférieur.!!!

Excuser pour l orthographe, mais je suis très nul, mais je viens d essayé de me corriger(ainsi que le langage sms)

bonjour et bienvenu à toi fan de légendes japonaises !
avant tout, fais attention aux fautes d'orthographe et au langage SMS car il est banni dans ce forum

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Alea jacta est

je plussoie

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"I never was someone who was at ease with happiness"

je plussoie deux fois, j'ai abandonné la lecture au bout du 4e paragraphe (12 fautes d'orthographe j'abandonne le décompte pour la suite…)

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Avant de poster, merci de lire la charte du forum

J'ai un peu de mal à tilter vu l'heure et surtout que ce n'est pas vraiment du droit social en l'espece mais plutot du droit des societes ce qui n'est vraiment pas mon fort (desolee pour monsieur dereu). Enfin à premiere lecture, desolee je n'ai pas eu le courage de relire ton texte promis quand je rentre de vacances si tu n'as pas eu de reponse j'essaierai de lire plus en detail ton probleme, il s'agit d'un probleme de groupe de société. Pour ta 1ere question je ne vois pas quel est ton interet que ca se fasse ou non, alors zappe cette question surtt à la lecture de ton probleme tu n'as pas l'air d'avoir bcp de renseignement sur le fonctionnement et la direction de ces 3 societes. Par contre pour la deuxieme question, les tribunaux s'attachent à déterminer qui exercait le pouvoir de direction et ne se contente pas de regarder qui est designé sur les bulletins de paye. Dans tous les cas attends de voir ce qui va se passer pour toi si tu es licencié mais que tu consideres qu'il y a une fraude entre les 3 societes pour licencier abusivement va discuter avec tes patrons et si rien y fait va devant les prud'hommes et surtt si tu MAITRISES TRES BIEN ton sujet tu peux y aller sans avocat sa presence n'est pas obligatoire.

Désolée moi non plus je n'ai pas le courage de relire ce texte, où je suis sur tu as fait beaucoup d'efforts, mais qui reste trouble pour mon esprit brumeux de ce matin..

Désolée !
Mais Angie t'a donné de bons conseils et je ne pourrai pas faire mieux.

Bonne chance à toi !

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Travail et motivation sont les clés de la réussite !

Je sais, c'est trés confut et bourrée de fautes(j'ai séché les courts de français , j'en ai bien profité à l'époque mais aujourd'hui je regrette surtout quand je dois ecrire un CV et une lettre de motivation .

Merci pour vos conseils.
Je n'ai pas trop le choix, je croix que je dois attendre pour voir se qui va se passé.

Juste une chose, est-il légal de fermé une société pour reprendre les employés à un salaire inférieur, certe dans une société totalement différente mais qui appartient à la même famille?

Mais non ce n'est pas du tout possible puisque comme je t'ai dit on regarde qui est ton veritable patron et on verra que c'est le meme et puis on verra aussi que la societe a fermé pour rouvrir exactement la meme pour pouvoir baisser les salaires et on n'a pas du tout le droit. Qd une societe s'arrete et qu'une autre reprend la suite elle doit prendre tous les salaries aussi. Franchement tu n'as aucune inquiétude à avoir dans ton cas mais si ca t'empeche neanmoins de dormir va voir un avocat quand meme il en saura beaucoup plus que nous. Pour ta lettre de motivation tapes la d'abord sur l'ordi ainsi word corrigera tes fautes et ensuite tu la recopieras à la main

Bonsoir,

Non Angie,je regrette la société n'est pas obligé de reprendre le personnel et encore moins le payer au même taux.

La possibilé que tu évoques concerne certaines entreprises(nettoyage...)mais c'est ttrès minoritaires.

Cdt

Bonjour,
On va essayer de délabyrinthiser un peu…
Donc, il y a une première société A créée par Papy qui en a racheté une autre, la société B. Il n'est pas bien clair, dans vos explications, si une troisième, la société C a déjà été créée par Fiston ou reste à créer, puisque vous expliquez qu'elle sera à créer, mais elle aurait déjà fait des ventes. Supposons qu'elle existe déjà, pour simplifier.

La société A a déposé son bilan et est en actuellement en liquidation judiciaire.

Parce que vous n'avez probablement pas bien réfléchi. Pourquoi voudriez-vous que la filiale soit liquidée aussi si elle-même n'a pas de difficultés ? Si B peut payer ses fournisseurs, elle n'a aucune raison de se mettre en dépôt de bilan. Ses relations avec A ne sont que des relations de propriété. La société A dispose des parts sociales de la société B. Autrement dit, le bilan de la société A fait apparaître un passif à éponger et un actif, constitué de tout ce qui est encore vendable, dont les parts sur la société B en question. A peut donc vendre à X ou Y les parts qu'elle détient pour combler partiellement le passif (passif = pognon qu'on doit à des fournisseurs et qu'on ne pas payer = "cessation de paiements").


Euh non. Le liquidateur ne doit pas "saisir" certaines machines et il ne peut pas "convenir que les machines resteront". Ce qu'il peut faire, c'est les vendre aux enchères à X ou Y pour combler partiellement le passif, soit temporiser jusqu'à la création de C pour qu'elle rachète ces machines. C'est là-dessus qu'il peut avoir convention entre le tribunal et le liquidateur. Parce que, si c'est C qui les achète, le prix sera fixé sur une base d'expertise raisonnable (au sens des tribunaux, pas forcément au sens des syndicats…). Si elles sont vendues aux enchères, il est fort probable qu'elles partiront à beaucoup moins cher. Mais, quoi qu'il en soit, la société C ne les obtiendra pas gratuitement.



Là, vous dites bien plusieurs fois la même chose, non ?
Tout à fait entre nous, j'ai quelques doutes. Même comptablement, ce n'est pas possible. Si c'est bien la société C qui a revendu le matériel, il faudra bien, à un moment donné, faire apparaître des achats correspondants dans la compta. Et un paiement en correspondance.
Si c'est bien B qui a payé le matériel, là aussi, il faudra bien passer l'écriture en comptabilité. Avec l'inscription d'une facture fournisseur correspondante. De ce fait, s'il n'y a pas, en contre partie, une facture client, le matériel sera réputé lui appartenir. Cela dit, si B a payé une facture libellée au nom de A ou de C, c'est l'expert-comptable qui risquera de tiquer sérieusement…
Donc, êtes-vous bien sûr de disposer de toutes les informations ? C'est vous le comptable ?
La société A étant propriétaire de la société B, le liquidateur a un droit de regard sur les comptes de la société B.



Non, je n'imagine pas… Vous plaisantez ? Il y a un tas de PME qui font ça tous les mois sans incident en terme de payes, d'Urssaf ou de fournisseurs...
Une "dette fournisseur" n'est pas forcément un "trou dans la trésorerie"


Rappel : "fusionner" signifie que la société C achète la société B au prix qu'elle vaut et à celui à qui elle appartient (donc la société A), puis opère la fusion une fois propriétaire.


Non, pas "donné". Vendu à la société C par la société B, s'il appartient en propre à la société B, ou par la société A s'il lui appartient, effectivement pour que le résultat de la vente serve à éponger le passif de ladite société.



A mon humble avis, pas d'autre solution pour C que de racheter B. Je ne sais pas trop ce que vous entendez par le Cas n°1, qui n'existe pas en tant que tel ou tout au moins qui ne conduit pas aux conséquences que vous dites, à ma connaissance.
En ce qui concerne les deux autres cas, je vous rappelle que Papy n'a plus aucun droit de gestion sur la société B puisqu'elle appartient toujours à la société A et que c'est le liquidateur de la société A qui le remplace…

Si la société C est bien la propriété du fils et qu'elle est bien gérée par lui et pas par Papy, elle n'a officiellement aucune relation avec la société A, peu importe que Fiston soit le fils de Papy.
Donc, magouilles peut-être, à condition que magouilles il y ait…
On peut aussi voir l'opération, sous réserves des observations ci-dessus, comme une tentative de sauver ce qui est encore sauvable.

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Alors excuse moi durelaloi le droit social n'est pas mon fort (je fais des etudes notariales) mais j'avais pris comme reference L122-12 du code du travail qui disposait et qui dispose tjs d'ailleurs que s'il intervient une modification dans la situation juridique de l'employeur notamment en cas de vente tous les contrats en cours au jours de la modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise.

Bonjour,
Il me semble aussi que "reprendre" ou "racheter" une société (SARL, SA, etc.) et donc d'en prendre le contrôle, ce n'est ni plus ni moins que de racheter une majorité de parts sociales ou d'actions. Donc, aucun changement dans la marche de l'entreprise (dans l'immédiat tout au moins...).
Là où j'ai un doute c'est sur la notion de "cession de fonds de commerce".
Pas sûr qu'un boucher qui rachète un fonds de commerce soit tenu de garder l'employé du boucher précédent.

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pour fonds de commerce ca fonctionne aussi sauf exception

Alors la je ne sais pas qui gère quoi! Le fils c'est toujours octroyer(dans ces rêves) le titre de patron alors que c était papy le gérant final, je pense quand même que la société "C" est au nom du fils malgré que le papy continue à géré tout ça a sa façon et que le fils continu à s' écraser devant papa.

Par contre papy peut très bien décider à faire une cession d activité(a condition que le bilan soit positif) pour évité à son fils de dépenser des sous pour le rachat de la société B.Comme le fiston peut nous reprendre aux conditions qui veut. Donc si ce plan la est adopté nous n'avons aucun recours pour garder notre ancienneté et nos salaires sachant qu il a eu des" détournements de fond" si ça s appelle bien comme ça.

j'abandonne tu ne lis pas ce qu'on te dit pour ta question des salaires et le merci ca doit etre en option

Je m'excuse tout plein Angie, pour ma question des salaires, j'ai bien lu vos réponses et j'en ai pris compte, sauf qu'il y a plusieurs possibilités d'arrêter une société(enfin je crois).
-cessation d activité.
-rachat du fond de commerce.
-liquidation.
Et pour toutes ces solutions il doit y avoir des résultats différents pour les employés, enfin je suppose(ou alors c'est moi qui est tout compris de travers ).
Et en ce qui concerne le merci, je comptais vous remerciez tous à la fin du dossier
Et chose que je ferrai promis.

Bonjour,
En gros, "cessation d'activité" et "liquidation", c'est pareil puisque l'une va avec l'autre. Quand on veut cesser l'activité, on liquide la société.
De deux choses l'une, ou c'est volontaire et on liquide "à l'amiable" et c'est le gérant sous la houlette des porteurs de parts ou d'actions (donc, les proppriétaires) qui s'en charge, ou c'est involontaire (cessation de paiements, dépôt de bilan) et c'est une liquidation judiciaire et c'est un liquidateur qui s'en charge.
De toute façon, ça passe par le licenciement du personnel, la vente de tous les actifs (immeuble, stock, mobiliers de bureau, machines, etc.) à qui les veut (généralement aux enchères dans le deuxième cas) et le remboursement du passif (cotisations sociales, impôts, factures fournisseurs, etc., remboursement total dans le premier cas, rarement total dans le deuxième cas, ce qu'on appelle vulgairement "l'ardoise laissée"). Si on est dans le premier cas, les propriétaires se partagent les sommes qui restent. Dans les deux cas, le tribunal constate in fine la dissolution de l'entreprise et la radie du registre du commerce.

La "reprise du fonds de commerce" n'est que le rachat des parts sociales (ou des actions) de la société en nombre suffisant pour avoir la majorité et être donc considéré comme le nouveau propriétaire. La société continue comme avant (enfin, presque... le nouveau patron tentera d'y "imprimer sa patte"...).

Dans votre cas, si la société B appartient à Papy en son nom personnel (c'est lui qui détient les parts majoritaires), c'est lui qui décide, si elle appartient à la société A, ce sera le liquidateur de la société A.

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Ok, merci pour toutes ces informations. Théoriquement je saurai dans environ deux mois a quels sauces le fils du papy va nous mangés , je vous tiendrais au courant.
Merci pour votres patientes. Milles fois désolé pour mes fautes d'orthographe.

Bonjour,
Ben, moi, à votre place, je ne resterais pas les deux pieds dans le même sabot pendant ces deux mois...
Dans le genre,
Commencer à se renseigner, ne serait-ce que sur les sites internet, pour voir comment on s'inscrit à l'ANPE et aux ASSEDICS ;
Commencer à rédiger tranquillement son CV ;
Commencer à jeter un coup d'oeil à droite ou à gauche sur les PA et sur des postes à pourvoir dans le coin qui pourraient vous intéresser...

Si c'est votre analyse qui est la bonne, quitter une boîte à la c... pour une autre est rarement improductif. Je connais beaucoup de gens qui disent, après, "je ne regrette qu'une chose, c'est de ne pas l'avoir fait plus tôt"...

Ben alors ? La formation continue, c'est pas fait pour les chiens ?
Allez donc demander à votre patron de pouvoir en bénéficier...
Peut-être qu'il va vous dire "De toute façon, vous serez tous virés dans deux mois...". Au moins, comme ça, vous serez fixé...

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