Aide à une dissertation

Bonsoir,

J'ai une dissertation à faire, dont le sujet est: " Les divergences jurisprudentielles"
Le problème est que je suis complètement perdue, je ne sais pas par où commencer, ni comment comprendre le sujet, même si je suis capable d'en définir les termes!
Pourriez-vous m'aider s'il-vous-plaît? Je ne sais plus quoi faire, et je panique...

Bonsoir,

Bon, déjà respire un grand coup. La panique fait perdre ses moyens, et si on t'a donné ce sujet c'est qu'il est faisable, même si je le trouve un peu corsé pour un niveau L1.

A première vue, divergences jurisprudentielles me fait penser à plusieurs thèmes : les revirements de jurisprudence, les conflits entre chambres à la Cour de cassation, et les conflits entre les cours d'appel et la Cour de cassation / les juridictions européennes. Voire l'amorce d'un revirement par des arrêts d'espèce non publiés, mais je ne pense pas que ça concerne ton sujet.

Il n'y a rien dans ta fiche de TD qui pourrait te donner des indications ? Des décisions, le titre de la séance, une partie du cours ? C'est en introduction au droit ?

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*Membre de la BIFF*

Sur ma fiche de TD? Il n'y a rien, simplement les actes introductifs d'instance, que je devais trouver, et un schéma sur le mécanisme complet du pourvoi en Cassation.
Le titre: " Déroulement d'un procès et pourvoi en Cassation"

J'aurais pensé faire un plan de ce type ( en y réfléchissant un peu plus hier soir ):
I. Des divergences aux causes multiples... (Une remise en cause de la jurisprudence constante ? )
1) Des interprétations différentes
-> Cour d'appel /C. de Cass. (Conflits)
-> Les juges: appréciations différentes des faits
-> Revirements de jurisprudence: / recours en révision, etc.

2)Une mauvaise attribution des compétances


II. ... Qui sont à l'origine de diverses solutions.
1)Le tribunal des conflits
(de façon indirecte)
2) La hiérarchie des juridictions... Et des normes.
->Prééminence des juridictions internationales
->Cours Euro des DH: monopole d'interprétation incontesté et effectivité de la jurisprudence assurée
-> C. Cass et C. d'Etat: juridictions de dernier degré et dernier ressort.
-> Séparation Civ+ pénal- Adm+ Jud ( par contre, je ne pense pas que ça va dans cette partie)


Je détaillerai ce soir ce que je voulais dire par là, car les titres ne sont pas bons, et je crains de mal me faire comprendre... (et je trouve qu'il y a un problème entre le I 1) et le I 2)
Merci pour ton aide !

EDIT: En fait, je ne sais pas trop comment renommer mes titres...

Message édité au-dessus !

Au fait, pour mon intro, de quoi pourrais-je partir, afin de produire l'effet "entonnoir"?

Slt Endlessdream je suis dans le même cas que toi car j'ai aussi cette dissertation à faire en droit privé je ne peux pas vraiment t'aider car je ne sais pas si ce que j'ai fait est juste mais mon plan se rapproche fortement du tien et je voudrais te dire que tu devrais reformuler ton plan qui dans le grand 1 se termine par ... et dans le grand 2 commence par ... ,je suppose que tu as fait ES pour faire ce genre de plan ^^ mais apparemment ils sont déconseillé en droit d'après ce que m'ont dit mes chargés de TD donc voila sur ce bon courage!

Non je n'ai pas fait ES ! J'ai fait S =)
Mais c'est sûr que c'est un peu mitigé: les chargés de td se contredisent quasiment tous, mais tu as raison, je vais reformuler ça !
Merci encore !