Aide cas pratique droit des obligations

Le 7/00,la sté A prend contact avec sté B pour lui proposer de racheter son usine qu'elle comptait rehabiliter.Interessé la sté A fait parvenir une lettre " interessé par votre usine, ns sommes pret à vous en offrir 2M de Fcs,sous reserve d'entente sur modalités."
2 jours + tard la sté B dispose qu'elle est pret à vendre pour 2,550M Fcs.
Devant cette reponse, la sté A sans en aviser la B, contacte la sté C. Par telephone la C promet à A de vendre son usine pour 2M Fcs. La sté A prend acte et s'engage à repondre sous 30 jours.
Finalement la sté A opte ni pour B ou C mais pour une sté D.

En 2002 la sté B assigne A en dommage et interets,arguant sur la conduite deloyale,et en attendant elle a refusé d autres propositions d'achat.

La sté C assigne aussi A pour l'obliger à acheter son usine, elle meme tjs invendue.

Quelles sont les chances du succes de ses adversaires

MERCI POUR VOTRE AIDE A TOUS[/b]

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Baby's back

Pour les differents cas j'ai mis: La sté A est confronté à des pbs liés à la phase de formation des differents contrats.

I. Proposition de vente de la sté B
A. Qualification de la proposition de la sté A

la sté A fait une offr d'achat.Sa proposition est en effet precise, les elements essentiel du contrat etant determines.Elle est de plus, ferme et exteriorisé par la voie d'une lettre.

B. Qualification de la reponse de la sté B

La sté B a repondu à l'offre faite par l'acheteur mais en mentionnant qu'elle voulait davantage que le px demandé par la sté A. S reponse n'est pas qualifié d'acceptation, car la sté B n'a pas accepté l'offre purement et simplement.

CONCERNANT LES DOMMAGES ET INTERETS QUE LA STE B DEMANDE JE NE VOIS PAS SI ELLE POURRAIT EN OBTENIR.

Pour les cas 2:

I. Promesse de vente de l'usine C
A. Qualification de la promesse de vente

Le vendeur C n'a pas seulement offert à A d'acheter l'usine, mais il s'est engagé à lui vendre.Sa proposition n'est donc pas une offre mais une promesse de contrat. Mais s'agit il d'une promesse unilaterale ou synallagmatique?

B. Effets de retractation du promettant

2 hypotheses:
Si la promesse est unilaterale le promettant est engagé.
Si la promesse est considere comme synallagmatique la vente forcée pourra etre prononcée conformement à l'art 1589 du CC, promesse de vente vaut vente.

MAIS DANS CE CAS LA STE A EST ELLE OBLIGE D'ACHETER L'USINE C.

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