Bonjour, je dois faire un commentaire d'arrêt sur l'arrêt de la Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 3 mai 2018, 17-11.132 17-14.090, Publié au bulletin.
Le problème c'est que je n'arrive pas à dégager un plan correct alors que l'arrêt est simple.
J'ai déjà fais ma partie 1 qui est la suivante :
1. Un consentement vicié
A. la réticence dolosive
La haute juridiction remarque que M et Mme C ainsi que la société Sergic ont volontairement tu le fait que l'immeuble était déjà louer donc habité. Elle en conclu que ces derniers auraient volontairement dissimuler ce contrat pour pouvoir plus facilement vendre l'immeuble.
Alors que la cour d'appel retient que la société SCI doit être mieux informé au vu de son statut et que malgré tout elle peut se tromper sur l'erreur sanitaire départementale qui ne peut lui être imputable mais pas l'erreur sur les caractéristiques du logement décent.
Dans une décision de justice rendu le 21 février 2001 par la 3ème chambre civil de la cour de cassation retient que même si il erreur de la part du cocontractant, cela n'exclus pas l'existence d'une réticence dolosive.
Mais cette réticence dolosive n'est pas possible sans la présence d'une qualité essentielle.
B. l'erreur sur les qualités essentielle
La cour d'appel retient que l'objet social de la société SCI entre en parfaite adéquation avec la situation actuelle. De ce fait, en connaissance de cause cette société ne devrait pas se tromper car c'est son domaine professionnelle. Donc l'erreur est impardonnable.
En revanche, la cour de cassation retient que si la société SCI avait su que le bien était déjà louer elle ne l'aurait pas acheter car elle souhaitait en contractant avoir le plein pouvoir sur ce bien et pouvoir en disposait comme elle le souhaite. En effet, cela implique qu'elle aurait pu louer ce bien pour rentabiliser son investissement étant donné que c'est une société qui achète un immeuble. Les sociétés ont un but lucratif.
Dans une décision de la 1ère chambre civil de la cour de cassation du 22 février 1978. La cour de cassation considère que en tant que non professionnelle du monde des tableaux et de la peinture ils ont pu mal interpréter le tableau et penser que c'était l’œuvre d'un autre artiste ayant une valeur moindre. Donc pour défaut de connaissance l'erreur est excusable.
Et dans la partie 2 j'aimerais parler du reste c'est à dire l'erreur sur la substance mais j'ai l'impression qu'il n'y a pas grand chose à dire si ce n'est qu'elle n'est pas retenu ni par la cour d'appel ni par la cour de cassation.
C'est pourquoi j'aimerais de l'aide au niveau du plan s'il vous plaît.