aide pour memoire

Bonjour, je dois faire un mémoire sur ce sujet très complexe.
« Les problèmes juridiques en relation avec le contrat de société »

Comme plan j'ai pensé à :

partie 1 :

Chapitre 1 :formation du contrat de société
Section1 : les conditions de validité du contrat de société
§ 1 les conditions liées au droit commun des conventions
§ 2 les caractères propres du contrat de société
Section 2 : les sanctions de la formation du contrat
§1 les divers sanctions
§2 l’action et les effets des sanctions

Chapitre 2 :
Section 1 :
§1
§2

Partie2 :

Chapitre1 : la force obligatoire du contrat
Section1 : La force du contrat entre les parties
§1 Le principe de la force obligatoire du contrat
§2 L’irrévocabilité et l’intangibilité du contrat
Section2 La force du contrat à l’égard des tiers

§1 Le principe de l’effet relatif des contrats
§2 Les dérogations au principe

Chapitre2 :
Section 1 : le rôle de la volonté dans le contrat : le conflit de l’autonomie de la volonté et des tendances sociales
§1 la doctrine de l’autonomie de la volonté
§2 les tendances sociales en matière de contrat
Section2 : dénaturation du contrat de société
§1 une dénaturation limitée : les modifications statutaires
§2 une dénaturation certaine d’application de l’inefficacité

Qu'en pensez vous? Que proposez vous dans le 2 ème chapitre de partie 1 et comme titre des deux parties ?
Merci pour votre aide.

SVP j'attend toujours votre proposition et MERCI

Bonjour

J'ai regardé ton plan. Si je me souviens bien, ta problématique concerne le respect des règles de droit civil par le droit des sociétés ?

Je ne sais pas si ça correspond directement à ton plan. En I tu évoques la formation du contrat de société et en II son exécution, mais cela rappelle davantage un exposé des règles concernant le contrat de société qu'une étude de mémoire. Ou alors, tes titres ne sont pas assez parlants.

Il faudrait par exemple dire " Partie 1 - les problèmes juridiques propres à la constitution du contrat de société " et " Partie 2 - les problèmes juridiques propres à l'exécution du contrat de société ".

Mais si tu pars dans cette optique, il faut pouvoir défendre ta problématique. Parce que le droit des sociétés est un droit spécial, qui déroge parfois au droit commun des contrats (si l'on parle du droit commun des sociétés aussi, et pas des sociétés commerciales où c'est encore plus dérogatoire).
Il faudrait que tu orientes tes titres en fonction de ta problématique. Du genre, " les solutions apportées par le droit civil aux problématiques du contrat de societé en matière de nullité (ou autre) ".

Si tu laisses tes titres tels qu'ils sont écrits ici :

On ne voit pas de comparaison ou de rapport entre le droit civil et le droit des sociétés. On voit simplement un exposé avec d'une part les règles du droit des contrats, de l'autre les règles du droit des sociétés, tel qu'on peut le trouver dans n'importe quel manuel de droit. Or, ton travail obéit à une problématique.



Même chose ici, tu parles du " contrat ", il faut préciser de quel contrat il s'agit (contrat de société). Dans ton 2, tu peux distinguer les sanctions du droit des contrats et les sanctions du droit des sociétés.



Ca arrive quand on n'a pas assez travaillé et approfondi la problématique. Normalement, une fois qu'on est allé au bout de la problématique, on a tous les grands thèmes du mémoire : il suffit ensuite de les classer dans l'ordre répondant à la problématique. A la rigueur, tu pourrais peut-être placer ici ta dernière partie sur l'autonomie de la volonté, si tu traites ton mémoire comme une étude de l'utilisation des réponses civiles et sociétales aux problématiques du droit des sociétés.



Et du coup ça te ferait deux chapitres pour la deuxième partie :




En fait, la question principale est la suivante : quels sont les problèmes juridiques que tu as identifiés ? En fonction de ce que tu as trouvé, tu peux classer les problèmes en deux parties.

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*Membre de la BIFF*

merci bcp pour ton aide c'est vraiment gentil de ta part peu tu me donner ton msn si vous voulez bien sur

MERCI POUR TON AIDE don là je devrais faire



partie1 les problèmes juridiques propres a la constitution du contrat de sté

Chapitre 1 :formation du contrat de société

Section1 : les conditions de validité du contrat de société
§ 1 les conditions liées au droit commun des conventions (condition de fond)
§ 2 les caractères propres du contrat de société ' conditiond de formes)

Section 2 : les sanctions de la formation du contrat du société (l'action de nullité)
§1 les divers sanctions du contrat de sté
§2 l’action et les effets des sanctions de contrat de sté

Chapitre 2 :Chapitre2 : l'autonomie de la volonté

Section 1 : le rôle de la volonté dans le contrat : le conflit de l’autonomie de la volonté et des tendances sociales
§1 la doctrine de l’autonomie de la volonté
§2 les tendances sociales en matière de contrat

Section2 : dénaturation du contrat de société
§1 une dénaturation limitée : les modifications statutaires
§2 une dénaturation certaine d’application de l’inefficacité



partie2: les problèmes juridiques propres à l'exécution du contrat de société

Partie 2 - la force obligatoire du contrat

chapitre 1 : La force du contrat entre les parties
§1 Le principe de la force obligatoire du contrat
§2 L’irrévocabilité et l’intangibilité du contrat

chapitre 2 : La force du contrat à l’égard des tiers

§1 Le principe de l’effet relatif des contrats
§2 Les dérogations au principe


Qu'en pensez vous? est MERCI ENCORE UEN FOIS

j'attend toujours votre reponse est merci

Mathou MERCI d'avoir me repondre