Bonjour à tous,
Je viens vous deranger parceque j'aurai besoin d'aide sur une dissert de civil, le sujet est le suivant: "La bonne foi dans le droit des biens"
J'ai quelques axes: (les titres sont moches, mais c'est juste pour me situer)
I- Un atout important
A) ??
B) La presence de la bonne foi allège la sanction
II- Cependant elle peut se révéler sans force
A) "Indifference de la bonne foi"
(application du caractère absolu du droit de propriété, etc...la C.Cass n'en tient donc pas compte)
B) Situation desastreuse car elle est préjudiciable à l'innocent
(empiètement/accession ; Est-ce digne d'approcbation?)
Voilà, j'ai un peu de mal à rentrer dans le sujet, si quelqu'un peut me corriger, ou m'aider un peu.....ça ne sera pas de refus!
Merci d'avance!