bonjour , a partir de quand est apparu la notion de vice de consentement en france ?
merci d'avance
Bonjour,
Ben... regardez au moins de quand datent les articles du code qui en parlent...
__________________________
Hors Concours
La création du Code civil voyons voyons
__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
Bsr,
Et donc, assez probablement, notion apparue bien avant, puisque si j'ai bien compris le discours préliminaire de Portalis, sa célèbre "Task-force of Napoléon's code" s'est largement inspirée de textes plus anciens.
Or, le vice du consentement, sous une forme ou sous une autre, a certainement dû être une des premières excuses imaginées même par les hommes de Cromagnon, le dol étant probablement aussi vieux que le monde en matière de persuasion, juste après la massue (vice du consentement par violence)...
__________________________
Hors Concours
Bonjour,
citation]Et donc, assez probablement, notion apparue bien avant, puisque si j'ai bien compris le discours préliminaire de Portalis,
Evidemment les rédacteurs ont puisé dans le droit canon pour certains (Domat par ex) et nos racines juridiques se retrouvent comme chacun sait dans le droit romain.
Petite précision c'est au XVII et XVIII ème siècle qu'ont été précisées les données essentielles de la théorie des vices du consentement, en liaison d'ailleurs avec la théorie de la cause. Le principe du consensualisme l'a emporté sur les vieilles solutions solutions romaines (le droit romain était formaliste)
__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
Bonjour,
c'est au XVII et XVIII ème siècle qu'ont été précisées les données essentielles de la théorie des vices du consentement
D'ailleurs, ne peut-on pas dire que, si elle avait connu cette théorie, Eve aurait pu invoquer le vice du consentement pour le coup de la pomme et du serpent ?
__________________________
Hors Concours
Pas faux, elle aurait pu invoquer le dol!!!
__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
Re,
Naaaan, pas possible ! Vous vous rendez compte ? Eve relaxée en appel du péché originel ? Mais, c'est toute la suite qui s'écroule ! La Bible réduite à un vulgaire fascicule de 25 pages ! Exit l'histoire de Moïse et de Jésus ! Jeanne d'Arc et Bernadette Soubirous réduites à deux simplettes victimes d'hallucinations auditives ! Benoît XVI au chômedu (et pas que lui) ! Dieu du ciel !!! Boudiou...
__________________________
Hors Concours
__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html