armes et démonstrations

Salut à tous !

J'ai une question à vous poser, j'espère que vous pourrez y trouver une réponse parce que moi a priori, je ne vois pas trop où chercher...

Alors voila, je pratique le kung fu au sein d'une association loi 1901 dont l'objectif est de promouvoir la pratique des arts martiaux en pays basque, et dans le cadre de cette pratique, il nous arrive d'utiliser des armes (lance, sabre, épée, bâton ou encore hallebarde).

Ce sont (en général) des armes de démonstration (c'est a dire non affutées, et à lame souple) mais elles demeurent des armes.

A quels ennuis un des pratiquants pourrait-il être exposé en cas de contrôle effectué par les forces de l'ordre (sur le trajet pour se rendre au sein de la salle d'entrainement par exemple) ?

De quelle manière se prémunir contre ces éventuels ennuis ?

Pareil cas ne s'est jamais produit à ce jour, mais on ne peut pas s'en contenter, alors si l'un de vous pouvait m'indiquer la marche à suivre pour que mon association permette à ses adhérents d'être en permanence dans la légalité, ce serait sympa !

Ou sinon, m'indiquer en gros de quel côté débuter mes recherches, et je me débrouillerais très bien après !

Merci beaucoup !

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Heureux sont les félés car ils laissent passer la lumière...
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salut ,

j'ai moi même fait partie de ce genre de club . Les forces de l'ordre c'est un peu à la tête du client qu'ils décident si tu peux ou pas transporter des armes de ninja . Entre une personne qui présente sa carte d'adhérent de l'association de kung fu et celle qu'on coince avec un nunchaku dans une zone sensible , y'a une marge ! d'ailleurs j'ai déjà vu un ami avoir des ennuis parce qu'il avait un club de golf dans le coffre , pourtant rien ne l'interdit . donc mon seul conseil pour ne pas être embêté c'est : être courtois et montrer une carte d'adhérent qui justifie que tu te promènes avec le matériel .

Bonjour,
Tout à fait d'accord avec woodgecko. Et il ne faut trop en vouloir aux forces de l'ordre. Entre un club de golf et une batte de base-ball, ils ont le droit de se poser des questions dès qu'il trouvent un objet "insolite" dans un coffre de voiture.

Mais je comprends pas bien la question de keridil.
Devraient être capables de vous renseigner, puisqu'ils sont censés connaître la règlementation en la matière :
- Le Président de votre association ;
- Les Présidents d'associations similaires ;
- L'armurier du coin ;
- Le commissariat ou la gendarmerie les plus proches.

A moins que ce ne soit déjà fait et que vous ayez obtenu des réponses contradictoires, ce qui ne serait pas impossible...

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Hors Concours

Et bien pour l'instant, nous sommes un peu dans un flou artistique...

Je crois que personne n'est véritablement au courant de la règlementation applicable ! C'est pour cela que je posais cette question ici, pour pouvoir trouver LE texte de loi qui règlemente cette situation, et voir comment l'utiliser au mieu pour mon association !

Aussi, je me demande si le simple fait d'avoir une carte de membre de l'association suffit à justifier le transport d'armes comme un sabre par exemple.

PS : je n'ai rien contre les forces de l'ordre, et je comprendrais très bien qu'ils aient une réaction assez forte si lors d'un contrôle, ils tombaient sur mon sabre dans ma voiture !

PS2 : savez-vous qu'un simple tournevis peut-être considéré comme une arme blanche ? alors imaginez un sabre !

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il me semble qu'en principe le transport d'arme blanche est interdit .
Mais , entre la théorie et la pratique ... tu imagines le policier t'envoyer au poste , et tout et tout , alors que ça saute aux yeux que t'es pas un yakusa mais un sportif qui va au club du coin ? Si tu veux mon avis , transporte ton matériel dans un sac adéquat ce sera un bon début .

A moins qu'il ne s'agisse d'armes historiques ou de collection, il me semble que tu parles d'armes dites de 6ème catégorie.

"Armes blanches ainsi que tout objet susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique (ex: couteau, matraque, étoiles de jet, coups de poings américain...) :

Achat et détention libres au plus de 18 ans.

Le port et le transport sont interdits sans motif légitime.
Ils sont punis d'une peine de 3 ans d'emprisonnement et de 3850 € d'amende (art 32, alinéa 1 du décret-loi du 18 avril 1939)

De même selon l'article 106 du décret du 6 mai 1995, est puni d'une amende de 1500 €, tout mineur de moins de 16 ans qui détient ou acquiert une arme de 6ème catégorie."

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"J'aime ceux qui m'aiment"

merci pour cette info Psistrate, c'est une bone base pour commencer mes investigations ! Je vais faire des recherches pour voir comment cet article est applicable aux associations sportives, et si cela constitue un "motif légitime" de transport d'armes blanches au regard de la jurisprudence !

Merci à tous ceux qui ont répondu !

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Le transport d'une arme de 6eme categorie est bien entendu interdit.
Mais il est toléré en général pour les personnes pratiquant un sport et qui ait une licence sportive de ce sport sur lui.

En règle général, je vous rassure, si vous êtes totallement inconnue des service de police et que votre comportement est respectueux envers les fonctionnaires de police, la procédure ne vas pas plus loin qu'une main courante ou une audition avec la confiscation du bien (par un officier de police judiciaire, pas un simple fonctionnaire de police de base).

c'est pas forcément très rassurant ! les armes e démonstrations ne sont pas données, et une confiscation ne serait pas vraiment la bienvenue !

De toute façon, maintenant que j'ai une base juridique pour mes recherches je vais pouvoit trouver tous les précédents pouvant exister, et faire en sorte de posséder les documents nécéssaires pour justifier le port de ces armes !

[size=75:3tw8eoy8](ces recherches seront menées dès la réouverture de la BU de Bayonne, qui est fermée durant les fêtes de Bayonne !)[/size:3tw8eoy8]

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