Yo,
Dans le GAPF 2007 (la version "fichée" du GAJA), on y trouve à l'arrêt CE, 6 décembre 1907 Chemins de fer de l’Est et autres, mention de la loi du 11 juillet 1842 relative à la création du réseau ferré français.
Faisant quelques recherches pour meubler mon après-midi, je découvre avec une légère consternation 1530 occurrences mais zéro texte de loi.
Étrange.
Cherchant mieux, j'ai décidé de lire l'arrêt (si) et j'ai constaté qu'il s'agissait bien évidemment de la loi du 11 juin 1842 et non juillet.
Internet n'est pas une source infaillible...
__________________________
Nous sommes tous des Agnès Blanco
Bonjour,
Internet n'est pas une source infaillible...
Et, pour vous, c'est un scoop ?
__________________________
Hors Concours
LOL
Disons que 1530 reprises d'une probable faute de frappe, c'est un peu affligeant.
Cela veut dire que les auteurs des reprises n'ont pas été consulter le texte, sinon ils se seraient aperçu de l'erreur.
__________________________
Nous sommes tous des Agnès Blanco
Re,
qu'il suit de là que le décret du 1er mars 1901 a pu valablement imposer l'obligation de chauffer les voitures pendant la saison froide et conférer au ministre le soin de fixer le minimum de places affecté à chaque voyageur ;
C'est vrai que ça se passait en 1901 !
__________________________
Hors Concours
Re,
Disons que 1530 reprises d'une probable faute de frappe, c'est un peu affligeant.
Cela veut dire que les auteurs des reprises n'ont pas été consulter le texte, sinon ils se seraient aperçu de l'erreur.
Ben, avec Internet, Gogol et compagnie, va falloir vous habituer...
__________________________
Hors Concours