Bonjour à tous,
Alors voilà, dans un de mes TD, il y a une question qui me demande ce que m'inspire les articles 1 et 12 de la DDHC. J'ai déjà commencé pour l'article 1, mais je ne sais pas ce que le professeur attend de moi pour cette question. Donc voilà, si quelqu'un pourrait me guider ce serait génial. Merci bien.
PS : Je ne suis qu'en licence 1 de droit.
Bonjour,
dans un de mes TD, il y a une question qui me demande ce que m'inspire les articles 1 et 12 de la DDHC. J'ai déjà commencé pour l'article 1, mais je ne sais pas ce que le professeur attend de moi pour cette question.
Vous voulez dire que l'article 12 ne vous inspire rien ?
PS : Je ne suis qu'en licence 1 de droit.
PS : Même en licence 1 ?
Ce n'est pas qu'il ne m'inspire pas. C'est que je ne sais pas comment je dois répondre à la question. J'ai peur de faire du hors sujet et que ma réponse ne corresponde pas aux attentes du professeur.
Bonsoir,
Donc, il ne vous inspire pas particulièrement...
Je suppose que si votre prof a rapproché l'article 12 avec l'article 1 (en particulier, mais on pourrait y ajouter les 10 suivants, accessoirement),c'est qu'il avait une idée en tête. En relisant le 12, on peut comprendre son idée :
La garantie des droits de l'Homme et du Citoyen nécessite une force publique
Et puis :
cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.
Ok, merci. Est-ce que pour l'article 12, je peux parler du caractère coercitif ou c'est inutile ?
Et pour l'article 1, j'ai mis que l'article définit des droits naturels (droit à la liberté et à l'égalité) donc qu'il supprime les inégalités et les privilèges de l'Ancien régime. Selon cet article on est tous égaux devant la loi mais il ne garantit pas l'égalité sociale. Tu penses que c'est suffisant ?
Bonjour,
je peux parler du caractère coercitif ou c'est inutile ?
Mais encore ?
Selon cet article on est tous égaux devant la loi mais il ne garantit pas l'égalité sociale. Tu penses que c'est suffisant ?
Est-ce bien la question de votre prof ?
Est-ce que c'est possible par rapport à la question donnée (que m'inspirent les articles 1 et 12 de la DDHC) de dire que l'article 12 contredit en quelque sorte l'article 1 du fait que celui-ci définit le citoyen comme étant libre, tandis que l'article 12 institue une force publique qui "nous empêche d'être libre" si on ne respecte pas la loi ; ou bien c'est trop philosophique et qu'un juriste ne doit pas raisonner comme cela ?
Bonjour,
Sûrement pas, c'est même tout le contraire, amha !
l'article 12 institue une force publique qui "nous empêche d'être libre" si on ne respecte pas la loi
Ben heureusement !!!!