j'ai deja expose mon plan,mais j'ai eu la soudaine idee d'un autre plan qui me parait plus detaille,plus precis mais l'inconvenient est qu'il est peut etre hors-sujet,si vous pouviez me dire ce que vous en pensez
I-l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958...
A-Les conditions d'élaboration de la Constitution
1-les conditions historiques de l'élaboration de la Constitution
une assemblée sans majorité
une assemblée impuissante
l'évolution de l'opinion publique
l'investiture du Génèrale De Gaulle
2-Les conditions juridiques de l'élaboration de la Constitution
procèdure de révision de la Constitution du 27 octobre 1946
procèdure normale de révision
révision de l'article 90
les conditions de forme
les conditions de fond
B-Les influences des rédacteurs
1-Le retour au pouvoir du Génèral De Gaulle
2-influences des écritures Constitutionnelles précèdantes
3-les idées de Michel Debret
II-....la procèdure suivi et son application
A-la procèdure d'élaboration
1-l'établissement de l'avant-projet gouvernemental
les organismes
les diverses contributions individuelles
2-la méthode itérative
l'examen par le gouvernement
l'examen par le conseil d'Etat
l'adoption du projet définitif
B-l'adoption de la Constitution
1-le réfèrendum du 28 sept 1958
signification juridique
signification politique
2-la mise en placce des institutions
voici mon plan,alors qu'en pensez-vous?Est-il hors-sujet ou preferez-vous le premier plan?Je suiverai ce que vous me dites
merci d'avance
Astrid
salut
tu sais, tu peux mettre ton nouveau plan dans le meme post que l'autre ce n'est pas la peine de re créer un topic
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"I never was someone who was at ease with happiness"