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Bonjour ,
Quelqu'un pourrais m'expliquer la différence entre un avenant et une novation?
Merci
Bonjour,
Un avenant a pour objet de modifier une obligation juridique. On n’intervient ici pas sur les éléments essentiels du contrat.
Ex : un avenant au contrat de travail qui modifie les horaires du salarié maintient le lien de droit entre l’employeur et le salarié puisqu’il ne se contente que de le modifier.
La novation, quant à elle, aboutit à la création d’une nouvelle obligation juridique, indépendante de celle qui pouvait exister antérieurement.
La différence réside donc dans la manière dont l’opération (avenant ou novation) affecte l’obligation.
Bonjour
Je me suis permis de modifier le titre du sujet pour qu'il soit plus fidèle à la question posée.
Je met en résolu
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