Avis commentaire d'arrêt

!bonsoir j'ai juste pour avoir un avis mon arrêt est le suivant : il date du 5 février 2002 de la 1ier civil:


LA COUR : - Sur le premier moyen, pris en sa première branche :
Vu l'article 1110 du Code civil ;
Attendu que lors de la vente publique du 29 septembre 1993 dirigée par M.
Cornette de Saint-Cyr, commissaire priseur, M. Brossard a été déclaré
adjudicataire d'un « tableau piège » intitulé « Mon petit déjeuner 1972 »,
présenté au catalogue comme étant l'oeuvre de Daniel Spoerri ; que faisant
valoir qu'il ne s'agissait pas d'une oeuvre exécutée par celui-ci, mais d'une «
oeuvre fabriquée sous licence » par un tiers, M. Brossard a demandé la
nullité de la vente pour erreur sur la qualité substantielle ;
Attendu que, pour débouter l'acheteur de sa demande, l'arrêt attaqué retient
que Daniel Spoerri, ayant souhaité faire exécuter des « tableaux pièges » par
des tiers, avait authentifié, parmi d'autres, le tableau litigieux de sorte que
celui-ci constituait bien une oeuvre originale de Daniel Spoerri, peu
important que M. Cornette de Saint-Cyr n'ait pas précisé que l'oeuvre avait
été exécutée « en brevet », et qu'ainsi, M. Brossard ayant voulu acquérir une
oeuvre de cet artiste et ayant effectivement acquis un tableau de celui-ci ne
démontrait pas que son consentement avait été vicié ;
Attendu qu'en statuant comme elle l'a fait, sans rechercher si, compte tenu
des mentions du catalogue, le consentement de l'acheteur n'avait pas été vicié
par une conviction erronée et excusable que l'oeuvre avait été exécutée par
Daniel Spoerri lui-même, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa
décision ;
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PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de
statuer sur la seconde branche du premier moyen, ni sur le second moyen :
CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 18
octobre 1999, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; remet, en
conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant
ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris,
autrement composée ;
Condamne M. Cornette de Saint-Cyr aux dépens ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le
présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt
cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et
prononcé par le président en son audience publique du cinq février deux
mille deux.

ma question est en fait de savoir si les mentions faites dans le catalogue n'ont pas en l'espèce vicié le consentement de l'acheteur ?b( reformulé).

I L'erreur vice du consentement (cause de nullité)
a) l'erreur sur les qualités substantielles
la je décrit ce que l'erreur sur les qualités ...

B)l'authenticité d'une oeuvre d'art : une qualités substantielle de la chose.


II l'évolution de l'appréciation des juges .

a) l'appréciation in concreto.
donc faite en l'espèce par la cour de cassation et reproché de ne pas avoir été fait par les juges du fond.
c'est la que je suis moins sur, pur le b.

b)la large appréciation large de l'erreur sur les qualités substantielles de la chose.

et donc la je sais pas trop.. je pensai parler de l'aléa qui peut être vu comme un élargissement dans l'appréciation in concreto faite par les juges, car ils doivent caractériser si oui ou non le doute a été accepté, à chaque cas en l'espèce.
ma question est : mon plan répond il à ma question ,et à l'arrêt ?
merci à vous.

Bonjour,
Ma question : vous êtes-vous relue avant de poster ?

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Hors Concours

bonjour en effet en me relisant je constate que mon plan ne répond pas à ma question et qu'une question dans ce sens :
MX peut il demander la nullité de la vente au motif qu'il a contracté sous l'empire d'une croyance erronée déterminante de son consentement ?

ou encore : Mx peut il demander la nullité de la vente pour erreur sur les qualités substantielles recherché du tableau entrainant vice de consentement?

ou encore celle -ci a mon préférence :
MX peut il demander la nullité de la vente pour erreur vice du consentement au motif que l'authenticité de l'oeuvre était pour lui une qualité substantielle déterminante de son consentement?

était cela le sens de t'as question Camille?