Bonjour,
j'ai un cas pratique en droit civil à faire, sauf que voilà maintenant plusieurs jours que je suis bloqué sur celui-ci. Je ne sais par où commencer et comment m'y prendre si quelqu'un peut m'aider, je vous remercie par avance.
Voici le cas pratique :
Lucie est très heureuse car elle a obtenu la somme de 7000€ euros en visant son grenier et en vendant tous ses objets de famille. Pourtant sa joie est de courte durée car elle retrouve le tableau qu'elle a vendu dans une exposition consacrée à Toulouse Lautrec. La légende indique que le tableau est attribué à Toulouse Lautrec. Elle ne comprend par car elle l'a vendu 700€ en étant certaine qu'il s'agirait d'une œuvre sans aucune valeur.
Elle se demande si elle peut faire annuler la vente. Qu'en pensez-vous ?
slt tes faits se rattachent à l'erreur d'indifferente qui présente un mécanisme assez particulier. généralemnt ce type d'erreur n'est pas une cause de nulllité mais il ya qelqe exception pret.
il arrive que l'erreur sur la valeur soit la cnséqence d'ue erreur sur les qualités sur la chose objet du contrat. dans ce cas l'erreur peut etre pris en compte, non pas en tant qu'erreur sur la valeur mais en tant qu'erreur sur la substance. fondement jurisprudence donc je pense qu'un peut de recherches sur cette jurisprudence pourra t'aider
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courage abnégation foi et succès
Déjà renseigne toi sur l'excusabilité de l'erreur car le code civil veut que pour qu'il y ait nullité d'un contrat pour cause d'erreur, elle soit excusable.
Ensuite, lorsqu'elle dit être certaine qu'il s'agit d'une oeuvre sans valeur tout dépend, l'a t-elle faite expertiser ? Dans ce cas l'erreur ne lui incombe pas ou est-ce juste parce qu'elle pensait que le tableau n'était pas de valeur ? Selon, il n'y aura pas les mêmes conséquences juridiques. Tu devrais envisager les deux cas.
Ensuite la légende mentionne ''attribué à'' ça n'implique pas qu'il soit vraiment de Toulouse Lautrec. On le suppose. Il faut faire attention à ça aussi.
J'essai de t'aider rapidement sans te faire le cas non plus, je te donne des pistes en espérant avoir été utile :)
Merci beaucoup pour votre aide sa m'éclaire un peu plus sur le sujet,je vais prendre note de vos réponses :). Je suis débutante dans la matière je suis en remise à niveau de capacité de droit et par correspondance, donc pas évident de toujours tout comprendre parfaitement.
Moi ce qui me bloqué c'était le "Qu'en pensez-vous?" je savais pas s'il fallait que je donne un avis personnel ou que je fasse comme d'habitude quand je fais un cas pratique.
Bonjour
Certaine comment ? l'a t-elle fait expertiser ?
Cela bien évidemment fait penser à l'affaire Poussin
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Non non rédige un cas pratique :) La question est traitre.
Ce n'est pas indiqué donc je ne pense pas qu'elle l'est fait expertisé puisqu'elle a vendu l'oeuvre lors d'un vide grenier. Elle ne savait pas qu'il valait une tel somme d'argent.
Le but du cas pratique étant de voir large et d'envisager toutes les possibilités... il vaut mieux qu'il prenne la possibilité en compte puisqu'elle dit être certaine d'elle.
Autant qu'il envisage les 2 :)
Bonjour,
Elle ne comprend par car elle l'a vendu 700€ en étant certaine qu'il s'agirait d'une œuvre sans aucune valeur.
Alors, c'est de l'escroquerie ??? 700€ ??? Pour une croûte !!!