Bonjour, voici un cas pratique pour lequel je galère un peu, j'ai trop peur de répondre à côté.
Albert a appris que des sommes en espèces sont placées chaque jour dans le coffre fort d'un supermarché, les fonds n'étant transportés à la banque que tous les deux jours et il a décidé de s'emparer du contenu de ce coffre. Il a fait part de son projet à bernard qui est d'accord pour rester dans une voiture dehors, prêt à partir et qui le préviendra en cas de besoin. Bernard lui a donné une arme (pistolet) à toutes fins utiles. La voiture est fournie par désiré, copain de bernard, qui n'ignore pas les activités suspectes de son ami et n'a posé aucune question sur son usage. Albert a constaté qu'un vigile, christian, est là chaque nuit, albert lui a promis une somme importante du butin s'il "fermait les yeux" en prétextant n'avoir rien vu.
Le jour j albert pénètre ds le bureau ou se trouve ce coffre après avoir forcé une serrure. Il réussit à ouvrir le coffre et emporte son contenu. En sortant retrouver bernard il tombe sur deux gardiens de la paix alertés par un voisin insomniaque qui a remarqué des allées et venues suspectes sur le parking du supermarché. Pris de panique albert sort son pistolet et tire sur l'un des policiers qui s'écroule touché à la jambe. Il court vers le véhicule pour prendre la fuite mais l'autre policier sirt son arme et tire en direction d'albert le touchant à l'épaule.
Vous êtes substitut du procureur de la République chargé de mettre en oeuvre les poursuites dans cette affaire. Qui peut être poursuivi et sur quel fondement juridique?
Voilà, pourriez vous m'aider s'il vous plait car il y a beaucoup de choses et je ne sais quoi répondre ni de quelle manière répondre.
Vol ou tentative de vol? tous les protagonistes (en dehors d'albert qui est auteur) sont des complices ou pas ? ils risquent tous la même peine que l'auteur dans ce cas ? Vol à main armé? Vol aggravé? tentative de meurtre d'albert sur le policier? vol en bande organisée??
Merci de bien vouloir me consacrer un peu de votre temps.
J'ai le même cas pratique, je ne sais pas s'il est expliqué dans un livre mais j'ai un peu de mal.
Une aide serait la bienvenue
Merci d'avance!
Bonsoir,
Vous avez des éléments de réflexion d'ores et déjà ?
Pour vous aiguiller, prenez les incriminations une par une et envisagez-les. En sachant qu'il n'y a pas beaucoup de précision et que la phase de commencement d'exécution (pour la tentative) est difficile à déterminer.
De même, il va y avoir un problème avec le prêt du parabellum. L'infraction (le meurtre) était-elle en rapport avec l'infraction projetée au départ ?
Enfin, faites la différence en complicité par aide / assistance et par fourniture. Puis entre coaction et complicité.
Bon courage
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Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].
Bonjour,
Re,
Une chose est certaines, tous les protagonistes ne sont pas complices : les deux policiers et le voisin insomniaque...
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