besoin d'un coup de main

salut je vous présente un cas pratique sur la possession ac possesseur de bonne foiet celui de mauvaise foi.Je sai pas par ou commencer

M.de Flairsou qui a congédié, le 1er septembre 1989, sa domestique,Mme Rapetout,qui vivait auprès de lui, dans la gentille chaumière s'est aperçu de la disparition ce jourlà d'un certain nbre d'objets de valeur dont un chandelier en argent, une soupière également en argent, ainsi qu'un vase en or.
Mme Rapetout a été condamné par le tribunal correctionnel de Rouen le 10aout 1990 pr le vol de la soupière et du vase l'instruction ayant révélé qu'elle avai glissé ces 2objets dans le camion de déménagement au moment de son départ de la chaumière.On n'a pu retrouver chez elle que le chandelier et la soupière Mme Rapetout ayant vendu le vase à un antiquaire de la région qui l'a lui meme vendu pr la somme de 80 000frs à un certain M.Jachète lequel possède tjs l'objet.En outre Mme Rapetout si elle a avoué le vol de la soupière et du vase prétend etre propriétaire du chandelier pr l'avoir reçu à titre de don de M.flairsou il y a six ou sept ans.

M.deFlairsou aimerait que vous lui disiez s'il pe espérer récupérer ces divers objets et dans l'affirmative à quelles conditions.

Merci de me donner des pistes pour rédiger ce cas pratique ça serai sympa

bonjour

peux-tu commencer par nous donner tes premiers éléments de réflexion conformément à ceci http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242 ?

Merci
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

m flairsou pour récupérer son vase devra racheter son bien à l'antiquaire m jachète au prix où mme rapetout la vendu il pourra grace à la condamnation de mme rapetout par le trib correctionnel m flairsou pourra récupérer sa soupière mais pour le chandelier mme rapetout devra prouver ke c bien un don de la part de mr flairsou

Je voulais juste savoir si mon raisonnement pr les gdes lignes était bon et si ça suffisai merci

c pas un problème je me suis débrouillée toute seule et oui quand on veut pas faire un petit effort pour lire c pas la peine
mais peu être que tu va pas comprendre ce ke je te dis là mais ca c ton problème

Les intervenants de ce Forum font déjà l'effort d'essayer d'apporter des solutions aux problèmes des gens, si en plus ils doivent faire l'effort de déchiffrer ce que les gens écrivent, je trouve pas ça trés juste mais cela n'engage que moi....

__________________________
Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier