bonjour a tous , commentaire d'arret sur la paternité

commentaire d'arret recherche de paternité aidez moi svp

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J'ai cet arret a faire pour Mercredi


j'ai établi un problème de droit qui est :
Pour recevoir l'action en fin subsides ; le seul refus de se soumettre a une expertise sanguineétablit-il la nature des liens exigés par les textes pendant cette période ?

Ma Méthodologie est la suivante:

I Analyse de l'arret
A / LEs faits matériels
B/ LEs faits judiciaires
C /Prétention des parties
D /le problème de droit
E/ la solution de droit

II) Commentaire de l'arret
A comprendre la solution
1/ en elle meme
a) par la définition
b) par la synthèse
c) par rapport aux domaines voisins
d) par rapport au temps
passé et futur législatif
passé et futur jurisprudenciel
B/ Expliquer la solution
a) arguments juridiques pour
b) arguments juridiques contre
c) arguments en opportunité pour
d) arguments en opportunité contre

C/ Apprécier la solution

Tout l'analyse de l'arret je l'ai fait
et le commentaire je suis largué a parti des domaines voisins jusqu'a la fin du commentaire
Aidez moi svp

Merci d'avance


LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a
rendu l'arrêt suivant :
(Extraits) Attendu que Mme X... a donné naissance, le 4 mai
1992, à un garçon prénommé Florian ; qu'elle a assigné M. Y...
afin de lui réclamer des subsides pour l'entretien de l'enfant, que
le tribunal de grande instance, après avoir constaté que M. Y...
avait refusé de se soumettre à l'examen comparé des sangs
ordonné, a fait droit à la demande ;
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches :
Attendu que Mme X... fait grief a l'arrêt attaqué de l'avoir
débouté de ses demandes, alors, selon le moyen :
1 / que l'allocation de subsides implique seulement la preuve de
relations intimes entre la mère et le défendeur pendant la
période de conception légale ; qu'en l'espèce M. Jean-Claude
X..., faisait valoir dans son attestation l'existence d'une certitude
que M. Y... était le père de Florian, il en découlait
nécessairement que ce dernier avait eu des relations intimes
avec Melle X... pendant la période de conception légale ; qu'en
considérant néanmoins qu'il n'était pas satisfait à la preuve

nécessaire de l'existence de relations sexuelles, aucune personne
ne mentionnant des faits précis permettant de l'affirmer, la cour
d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres
constatations et a violé l'article 342 du Code civil ;
2 / que la preuve de relations intimes pendant la période légale
de conception nécessaire pour que des subsides puissent être
accordés pour l'entretien d'un enfant, peut se faire par tous
moyens, y compris par présomptions ; qu'il résulte du seul refus
du défendeur de procéder à une analyse sanguine la preuve de
relations intimes avec la mère, les juges pouvant former leur
conviction sur un fait unique ; qu'en l'espèce la cour d'appel a
constaté que M. Y... ne s'était pas présenté à l'examen comparé
des sangs ; qu'en considérant néanmoins que le seul refus de se
soumettre à une expertise sanguine ne saurait établir l'existence
de relations intimes, la cour d'appel a violé les articles 342 et
1353 du Code civil ;
Mais attendu que la cour d'appel a estimé qu'aucune des
attestations versées aux débats ne mentionnaient de faits précis
permettant d'affirmer que M. Y... et Mme X... entretenaient des
relations intimes durant la période légale de conception, et qu'en
l'absence d'éléments probants, le seul refus de se soumettre à
une expertise sanguine n'établissait pas la nature des liens
exigés par les textes pendant cette période pour recevoir l'action
à fins de subsides ; qu'ainsi, la cour d'appel a légalement justifié
sa décision ;
PAR CES MOTIFS :
CASSE ET ANNULE mais en ses seules dispositions ayant
condamné Mme X... à payer à M. Y... une somme de 5 000 francs
pour procédure abusive, l'arrêt rendu le 15 juin 2000, entre les
parties, par la cour d'appel de Reims

Peux-tu détailler ce que tu as déjà fais, mettre les idées, ça nous éclairait.

__________________________
Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».


http://www.u-clermont1.fr/
-université d'excellence dans le magazine "Challenge" de juin 2009-

On peut t'aider uniquement si tu nous dis ce que tu as fait

Concernant ta méthodologie, elle est bonne pour une approche de l'arrêt, mais c'est normal que tu n'arrives pas à construire un commentaire avec si tu essaies de remplir tous les points.

Un commentaire d'arrêt c'est :
-> une introduction :
- phrase d'accroche
- fiche d'arrêt ( rappel succint des faits, de la procédure, des thèses des parties, problème de droit )
- annonce du plan

-> deux parties :
I -
A -
B -

II -
A -
B -

Le plan ne fait que développer la problématique. Donc à partir de ta problématique, tu dois essayer de trouver des thèmes que tu pourras developper dans ton devoir, sachant que le plus important se trouve en IB et IIA et que la portée est en général en IIB.

Quels sont les grands thèmes de l'arrêt pour toi ?

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
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*Membre de la BIFF*

il faut je remplisse chaque partie

j'ai pas de dissert a faire

II) Commentaire de l'arret
A comprendre la solution
1/ en elle meme
a) par la définition

b) par la synthèse
c) par rapport aux domaines voisins
d) par rapport au temps
passé et futur législatif
passé et futur jurisprudenciel
B/ Expliquer la solution
a) arguments juridiques pour
b) arguments juridiques contre
c) arguments en opportunité pour
d) arguments en opportunité contre

pb de droit
Pour recevoir l'action en fin subsides ; le seul refus de se soumettre a une expertise sanguineétablit-il la nature des liens exigés par les textes pendant cette période ?

Définition ; subsides , action en recherche de paternité , periode de conception légale

Arguments juridiques
Article 342 du CC

domaines Voisins
LE cas d'yves montant

mais c'est flou pour moi tt ca

Tu es sûre que c'est un commentaire d'arrêt qu'on te demande ? Ou c'est une sorte de devoir à questions dirigées ?

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*Membre de la BIFF*

Même dans un commentaire tu as un I, A, B et II, A, B.
Pour un plan détaillé c'est pareil, parties et sous-parties.

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Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».


http://www.u-clermont1.fr/
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c'est un devoir a question dirigées