Cas d'exonération de la responsabilité contractuelle

bonsoir à tous

voilà j'ai un petit souci dans mon cours : il est écrit que le débiteur tenu d'une obligation de résultat ne peut être exonéré de sa responsabilité contractuelle qu'en cas de faute de la victime (c'est à dire du créancier) ou en cas de force majeure -jusque là je comprends.

Concernant le cas de faute du créancier j'ai noté dans mon cours que "l'exonération est totale si la faute de la victime présente les caractères de la force majeure. Si elle ne les présente pas, l'exonération est simplement partielle". C'est ce point que je ne comprends pas Ce que j'en ressors, c'est que si c'est un cas de force majeure qui a fait commettre une faute au créancier, empêchant ainsi le débiteur d'exécuter son obligation, pourquoi l'exonération de la responsabilité du débiteur serait totale ? Le créancier fautif n'obtiendrait pas de dommages-intérêts alors que ce n'est pas un comportement purement dolosif qui a entraîné cette situation ? De même, s'il n'y a pas de force majeure dans la faute du créancier la responsabilité contractuelle du débiteur serait quand même engagée partiellement ?

J'ai du mal à comprendre ce mécanisme, s'il vous plaît, pouvez-vous éclairer ma lanterne ? (à moins qu'il ne s'agisse dans mon cours d'une erreur matérielle et non intellectuelle en ce cas il suffira de me dire que j'ai inversé ce qu'il fallait écrire ? )

Merci d'avance

Dans quel exemple (tiré de ton cours peut etre) le créancier est il en même temps victime ? je ne vois pas bien la situation..

Dans le principe, un débiteur tenu d'une obligation ne peut etre exonéré de son obligation contractuelle qu'en cas de faute de la victime ou d'un cas de force majeure (événement extérieur aux parties, imprévisibles et irrésistible). jusque la, nous sommes d'accord...

Concernant la suite du propos, je ne vois pas quelle est ta question ?
est elle de savoir si la faute de la victime doit revetir les caractères de la force majeure pour permettre au débiteur d'etre exonéré de son obligation ?

Mon cours n'est pas très clair là dessus, j'ai noté tout ce que le professeur a dit mais il est vrai que des éléments manquent à la compréhension (ma compréhension en tous cas)

je pense qu'on dit que le créancier est victime de par l'inexécution ou la mauvaise exécution de l'obligation qui pèse sur le débiteur (ce n'est pas précisé dans mon cours mais ça me semble logique)

Mon problème concerne l'exonération en cas de faute du créancier (je laisse de côté le cas de force majeure qui empêche directement le débiteur d'exécuter son obligation)
La question que tu as formulée en fin de message est bien celle que je me pose : je ne comprends pas pourquoi une faute commise par le créancier à cause d'un cas de force majeure exonérerait totalement le débiteur : si on a un cas de force majeure, ce n'est pas volontairement que le créancier a commis une faute (enfin tout est discutable), donc ça me semblerait plus juste qu'il perçoive quelques dommages-intérêts
A l'inverse, mon cours dit que s'il n'y a pas de force majeure dans la faute du créancier (on suppose donc que le créancier aurait très bien pu ne pas commettre la faute) le débiteur doit payer des dommages-intérêts puisque sa responsabilité est partiellement engagée

c'est ça qui me semble curieux, donc je me demande au final s'il n'y a pas une erreur dans mon cours, ce qui reviendrait à corriger de la manière suivante :
force majeure --> faute du créancier --> exonération partielle du débiteur
faute du créancier --> exonération totale du débiteur

(et s'il n'y a pas d'erreur, je ne comprends pas mon cours lol)

J'espère avoir exposé mon souci plus clairement

EDIT : j'ai trouvé l'explication que je cherchais du coup je la rajoute : en fait il semble que les caractéristiques de la force majeure dans la faute du créancier réside dans le fait que le débiteur n'a pas pu prévoir que le créancier commettrait une faute et c'est pour ça qu'il est exonéré
tout est plus clair maintenant bonne soirée ! et merci d'être intervenue pour tenter de comprendre mon problème initial Elenita

Oui, il y a le cas de force majeur qui peut exonérer la responsabilité.
Mais aussi la faute de la victime me semble-t-il (chez nous on a eu un cas pratique où un patient avait ingéré plein de médocs d'un coup sans avoir tenu compte des préventions de la boîte de médicaments et les risques encourus énoncés par le médecin)

__________________________
" Oderint dum probent. "

Brestois expatrié à Lyon