Amis juristes Bonsoir et bonne année à tous! En pleine révision, je suis confrontée à un petit problème. En droit, le silence ne vaut pas acceptation, sauf exceptions. Dan mon cours de régime des obligations, j'en cite une - l'offre est faite dans l'intérêt exclusif du débiteur- et j'ajoute ensuite dans mon cour - "d'autres exceptions jurisprudentielles et trois légales existent mais chercher dans les livres car elle ( ma prof!) ne les donnent pas".
Après quelques recherches j'ai trouvé que le silence vaut acceptation si:
- C'est l'usage (entre autre professionnel)
- Les relations antérieures des parties confèrent au silence valeur d'acceptation
- l'attitude d'une des parties permet de considérer que le silence vaut acceptation
Cependant, je ne suis pas sure d'avoir ici toutes les exceptions. Pourriez vous svp, me confirmer que celles données ci-dessus sont correctes et m'aider à compléter cette liste.
Merci.
Bonjour,
Ce qui est bizarre, c'est que, moi, quand je tape "silence acceptation tacite" dans mon Gougueule préféré, ça me donne tout de suite pas mal de grains à moudre, notamment :
http://fr.jurispedia.org/index.php/Acceptation_(fr)
ou
http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/b/21/article/dans-certaines-circonstances-le-silence-peut-valoir-acceptation//h/2416141f34.html
ou encore
http://fr.wikipedia.org/wiki/Consentement_en_droit_civil_fran%C3%A7ais
sources qu'il faut toujours "prendre avec des pincettes" mais qui, au moins, ont l'avantage de citer leurs propres sources et leurs références dans lesquelles ont peut "plonger" pour vérifier leurs dires.
__________________________
Hors Concours