Cas pratique à faire = étudiante paumée

Bonjour,

Me voici à la ènième heure de travail sur un cas pratique (pour moi une totale nouveauté, n'ayant pas eu l'occasion de participer à un TD) et je ne cesse de tourner en rond. Je ne parviens pas à introduire la problématique dans mon introduction sans aussitôt en donner la solution, alors que, si j'ai bien compris, celle-ci devrait se retrouver dans la conclusion. De plus, je ne parviens pas à "meubler", mais aboutis très rapidement à la solution par des arguments de faible longueur.

Pour être plus concrète, voici l'énoncé du cas pratique à étudier : "Mr Thouthou a toujours adoré ses chiens avec qui il vit seul depuis le décès de son épouse. Il les traite chiens comme de véritables amis fidèles et s’occupe d’eux 24hsur 24. Il s’inquiète cependant de leur sort dans l’hypothèse où la mort viendrait à le frapper. Il ne veut pas que ses chiens soient dispersés entre plusieurs autres propriétaires ou peut-être même placés dans divers chenils. Il vous demande s’il serait juridiquement possible de léguer son patrimoine à ses animaux ou, à tout le moins, de faire en sorte que ce patrimoine soit utilisé afin d’assurer leur bien-être ultérieur.
Vous lui indiquerez quelles sont les solutions juridiques qui s’offrent à lui pour assurer l’avenir de ses chiens dans de bonnes conditions."

Selon moi, la problématique réside dans l'identité du légataire. Légataire = personne humaine = personnalité juridique = impossibilité pour l'animal d'être légataire = désigner un être humain pour assurer la protection des animaux.
Je ne parviens pas à exposer beaucoup d'arguments, de peur de faire du hors sujet.

Merci pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter.

Bonjour,

Tout d'abord, votre cas se décompose en deux branches bien distinctes donc attention à avoir ce raisonnement dans l'exposé de votre cas:
- est-il possible de léguer à un animal? oui/non? pourquoi? (Il ne faut pas oublier que les animaux sont considérés comme des biens meubles).
- est-il au moins possible de faire en sorte que le patrimoine soit utilisé pour assurer leur bien être? Par quel moyen?

Il vous demande s’il serait juridiquement possible de léguer son patrimoine à ses animaux ou, à tout le moins, de faire en sorte que ce patrimoine soit utilisé afin d’assurer leur bien-être ultérieur.
Qu'avez vous trouvé concernant cette "alternative"?

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Bonjour,

Je vous remercie pour la diligence de vos conseils. Effectivement, j'avais cerné cette division en 2 branches dans ce cas. Mais, débutant en L1, je n'ai pas encore eu de cours en rapport avec la 2ème question : Est-il au moins possible de faire en sorte que le patrimoine soit utilisé pour assurer...
Avec si peu de connaissances, et pas de documents (articles de loi, jurisprudence, etc.) attachés au cas, je ne vois pas comment résoudre ce cas. Cela vous étonne-t-il ?

Bonjour,

Il est assez fréquent qu'un cours ne permette pas de répondre entièrement à un exercice. Dans ce cas, il faut faire des recherches dans des livres à la bibliothèque et sur internet (notamment sur les bases de données juridiques qui sont en général accessibles via votre ENT).

Pour votre 2ème question, par exemple, on trouve assez facilement la réponse sur internet.

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Bonjour,
Le chargé de TD aurait pu préciser que M. Thouthou n'avait pas (d'autres) enfants (à part ses chiens).
Parce que, dans ce cas, la situation aurait été (ou pu être) un peu différente.

Merci beaucoup. Vos conseils m'ont été précieux.