Cas pratique aide

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bonjours, je travail sur mon cas pratique, et j'ai du mal a cerner le ou les problème de droit. le cas de la succession post mortem ? De l'enfant née viable ?

voici le cas pratique: enceinte de huit mois, Madame la treille et soudainement prise d'une envie de voyager. Elle convainc son mari, marc, de quitter la vallée toulousaine pour passer quelques jours a nice. La route est longue. Monsieur fatigué, Mais continue de conduire. Soudainement une voiture dérive sur leur voie. L'accident est très violent. Arrivé à l'hôpital Madame accouche d'un garçon pesant deux kilos, qui respire quelquefois avant de mourir dans les bras de sa mère. Le lendemain elle aprend la mort de son mari. Quelques jours plus tard à la prend que son mari avait de son vivant souscrit à une assurance décès qui garantissait à chaque enfant vivant au foyer le versement d'une indemnité lors de la réalisation du risque. Madame s'interrogent sur la possibilité de percevoir cette indemnité.

en espérant un peut d'aide merci d'avance.

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Dolph13 Intervenant

Bonjour,

Essaye de voir les différents problèmes qui découlent du problème de fait.

Madame veut savoir s'il est possible qu'elle puisse percevoir cette indemnité. Il en découle la question : en quoi consiste exactement cette indemnité et comment Madame peut l'obtenir ? La réponse à cette question est dans l'énoncé. Ensuite, interroge toi sur le sens véritable des éléments nécessaires au versement de l'indemnité et à leurs enjeux. Tu vas ainsi trouver le problème de droit que pose le cas pratique.

En espérant t'avoir aidé ;)

N'hésite pas à revenir si tu as d'autres questions.